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Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Bruxelles à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur,
Vous trouverez l'ordre du jour du Conseil Communal du 3 décembre sur le site de la Ville.
Comme convenu avec transparencia , les docume...
Avis juridique -diffusion séances Conseil communal
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Nous avons bien reçu votre demande.
Nous vous tenons au courant du suivi.
Bien à vous,
Jean-Louis MARCHAL
S...
Détail des "autres recettes" de la RTBF
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à Yves RASIR le .
En attente de classement
Cher Monsieur Rasir,
Nous faisons suite à votre question adressée à Monsieur Philippot via la
plateforme Transparencia.be pour laquelle nous vous re...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Cher Madame,
Faisant suite à votre demande, nous vous prions de trouver ci-dessous nos
réponses à vos questions.
- Concernant les caméra...
M. Cucci ,
L'événement "Nuit Blanche" n'est pas organisé par la Ville mais par l'asbl
Brufête. L'asbl a fait un appel à projets et un jury exter...
Bon de commande "étude technique" à Gial pour la mise en ligne des documents publics du conseil communal
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par claude archer le .
Abouti partiellement
Dans l'article du journal le soir du 9 octobre 2018, Mr Le Bourgmestre et son secrétaire communal mentionnent qu'un étude technique a été commandée à G...
Accord de coopération -Molenbeek / Jénine (Cisjordanie)
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Vous trouverez en annexe les réponses à vos questions.
Bien à vous,
Secrétariat communal / Gemeentelijk secretariaat
Commune de...
Qui a demandé les listes d'électeurs ?
Réponse par Ville de Bruxelles à Pilet Arnaud le .
En attente de classement
Monsieur Pilet,
Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville de
Bruxelles à l’adresse
[1]https://www.bruxelles.be/pub...
Étude scientifique source du Keelbeek (Haren)
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
Abouti
Monsieur Parete,
La Ville a bien en sa possession une étude concernant la source du
Keelbeek.
Cette étude est cependant protégée par le droit...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver en pièces jointes les documents que vous avez demandés.
Je vous en souhaite bonne réception
Bonne journée
Cécil...
Re asphaltage BD lambermont
Réponse par Ville de Bruxelles à Xavier Mezquita le .
Abouti partiellement
Monsieur Mezquita,
Comme souligné dans notre précédent mail, la Ville de Bruxelles n’a pas
procédé à l’asphaltage du Boulevard du Lambermont....
Notes techniques sous-jacentes à la déclaration de politique générale de la nouvelle majorité
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Transparencia,
La réalisation de l'accord de majorité se fera naturellement dans le
courant des six années à venir, les annexes des décis...
Sommes versées à l'asbl Euro Brussels 2020
Réponse par Ville de Bruxelles à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 10 février 2018.
Vous trouverez ci-joint, l’Extrait du Registre des...
Statuts administratif et pécuniaire
Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut
administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes.
Je n'ai pas le...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Chère Ville de Bruxelles,
A ce stade, vous n'avez pas daigné répondre à ma demande de transmission de la liste de l'ensemble des mandats désignés par...
Declarations du son amplifié après minuit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
En retard depuis longtemps
Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
Madame,
Je vous prie de trouver ci-dessous le lien vers le document demandé (Les
prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant le...
Etude sur la rénovation et l'exploitation du bâtiment de la Bourse
Réponse par Ville de Bruxelles à Arthur Sente le .
En attente de classement
Monsieur Sente,
Le document que vous avez demandé est protégé par le droit d’auteur. Nous
ne pouvons donc vous le transmettre.
Conformémen...
Patrimoine immobilier de la Ville de Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à joelmatriche le .
Abouti partiellement
Monsieur Matriche,
Vous trouverez sur le site de la Ville de Bruxelles (à l’adresse
suivante : [1]https://www.bruxelles.be/publicite-de-ladminis...
Appel d'offre - Huissiers de Justice
Réponse par Ville de Bruxelles à José Carlos Engra le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Engra,
Les documents que la Ville a en sa possession relatifs à votre question
sont publiés sur le site internet de la Ville de Bruxell...
Statut du personnel de la Ville de Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez le statut du personnel de la Ville de Bruxelles sur le site
internet de la Ville à l’adresse suivante :
[1]http...
Statut administratif et pécuniaire du personnel communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Voici le statut comme demandé...
--
Charles QUIRYNEN
Directeur Général
6950 NASSOGNE
Tél. 084 220 763
GSM 0473 480 070
Fax 084 214 807
Disclaimer : C...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Bruxelles à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Monsieur Counasse,
Je fais suite à votre courriel ci-dessous pour lequel je vous remercie.
Les documents demandés sous le point 1. se trouv...
l'accès du public à l'information en matière d'environnement et abrogeant la directive 90/313/CEE
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
L’administration n’a en sa possession aucune étude d’impact sur le bruit
de la Foire du Midi.
Bien cordialement,
[1...
Te renoveren sociale woningen Stad Brussel
Réponse par Ville de Bruxelles à L. Ortega le .
Information non détenue
Geachte heer Ortega,
Verwijzend naar uw onderstaande vraag tot toegang van bestuursdocumenten, kan ik u meedelen dat de Stad Brussel geen sociale woni...