Cher/Chère Commune de Courcelles,

Nous ne trouvons plus en ligne les ordre du jouer des Conseils Communaux depuis le mois d'août 2019, pas plus que les procès verbaux et encore moins le calendrier des prochains conseils communaux.

J'aimerais obtenir tous les ordres du jour des CC depuis août
Le PV de tous ces CC depuis août 2019
Le calendrier des CC à venir

Je vous remercie de me faire parvenir ces informations par mail.
En vertu de l'article 32 de la constitution, ces documents sont publics.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

N. Dupont

Commune de Courcelles

Monsieur,
Vous trouverez les ordres du  jour et les Procès-Verbaux des Conseils
communaux sur le site de la commune.
En voici les liens:

[1]https://www.courcelles.eu/commune/vie-po...
​[2]https://www.courcelles.eu/commune/vie-po...

Les dates des prochains conseils sont les suivantes: le 25 novembre et le
23 décembre 2019.
Bien à vous,
Annick Dubois

Administration communale de Courcelles 

Service Communication

Annick Dubois

Rue J. Jaurès, 2 – 6180 Courcelles

Tél : 071/466 818

[3][adresse email]

[4][adresse email]

Ce message n'engage aucunement l'administration communale de Courcelles et
reste informel.
Il ne peut engager l'administration communale de Courcelles que s'il est
confirmé par un courrier postal officiel signé par le Bourgmestre contre
signé par le Directeur Général et revêtu du sceau communal conformément à
l'article L1132-3 CDLD.
Si vous avez reçu ce courriel par erreur, veuillez vous en informer par
retour de courriel avant de l'effacer de votre système.

L’accès à vos données personnelles est strictement limité aux employés de
l’administration, habilités en raison de leurs fonctions et tenus à une
obligation de confidentialité. L’accès et le traitement de vos données se
feront dans le strict respect de la législation. Les données collectées
pourront éventuellement être communiquées à des sous-traitants chargés
contractuellement de l’exécution de tâches nécessaires au bon
fonctionnement de l’administration. Il doit vous être précisé que, dans le
cadre de l’exécution de leurs prestations, les sous-traitants n’ont qu’un
accès limité à vos données et ont une obligation contractuelle de les
traiter en conformité avec les dispositions de la législation applicable
en matière de protection des données à caractère personnel.

References

Visible links
1. https://www.courcelles.eu/commune/vie-po...
2. https://www.courcelles.eu/commune/vie-po...
3. mailto:[adresse email]
4. file:///tmp/[adresse email]