Demandes similaires à 'Oeuvre d'art 'Picsou' Ville de Bruxelles -Convention & Facture'
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2020.
Les pièces joi...
Dossier administratif complet relatif aux travaux de désamiantage au sein du complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins de ce 10 juin 2021 relative à votre demande d'a...
uitgekeerde fiscale voordelen en subsidies voor renovatie en ontwikkeling USTEL studentenhuis
Réponse par Commune d'Anderlecht à T Tisseghem le .
En attente de classement
Geachte heer,
We nemen contact met je op naar aanleiding van je verzoeken.
Over de kwestie van de stedenbouwkundige vergunning voor de verbouwing v...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Germinalt (ZP 5338) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Nos références : ZP5338/2022/2339
Madame Hardy,
Nous donnons suite à votre demande de renseignements suite à l’envoi de
vos mails du 25 fé...
Rapport définitif du Pacte National pour les Investissements Stratégiques (PNIS) en Belgique.
Réponse par Premier ministre Charles Michel à Cheyrels le .
Abouti
Nos réf : 157379
Madame,
Le Premier Ministre a bien reçu votre demande concernant le rapport du
Comité stratégique érigé dans le cadre du...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse.
Bien à vous,
Raphaël Cesa
Service des Marchés publics
085/27.35.61
[ad...
Convention (+ annexes) entre la Région bruxelloise et le (futur) Musée du Chat
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
GOB/SPRB - Intern/Interne
Cher Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe de la présente, la réponse
à votre demande de ce 2 ja...
Gare SNCB Bockstael (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & SNCB)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024, par lequel vous avez
demandé plusieurs documents.
Concernant les c...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Cher Madame,
Faisant suite à votre demande, nous vous prions de trouver ci-dessous nos
réponses à vos questions.
- Concernant les caméra...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Atelier Serre urbaine 21/04/2021 -enregistrement + support écrit
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 mai 2021.
Vous trouverez le document demandé, à savoir, le « chat » de la réunion...
Parc Annie Cordy (1020 Laeken) -Bâtiment public
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 20 avril.
Information prise auprès des services compétents :
o Les documents d...
Tournage RTBF -Avenue de la Reine/Rue Arthur Cosyn (1020 Laeken) - plaques de stationnement
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Monsieur,
Les services compétents n’ont pas encore été en mesure de réunir les
documents demandés. En effet, le traitement de votre demande néce...
CRU 8 - Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson-Reine : AVIS du Collège & correspondances écrites
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11/02/2024 .
Les échanges demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL (03/2024 à 09/2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11/09/2024 .
Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Annexion de rues de 1040 Etterbeek par la Ville de Bruxelles (1000) -Décisions du Collège/conseil communal
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 01/11/2024 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]http...
Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson -documents/PV/compte-rendus CRDT & Atelier de travail
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 6 décembre 2023.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :...
Parc Annie Cordy + abords de l'ancienne Gare (1020 Laeken) -facture/s prestation/s avocat/s
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 03/02/2023.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Brussels must be DemoCrazy - dossier de candidature de la Ville de BXL & Agenda
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 09 avril 2026.
Information prise auprès des services compétents, la Ville de Bruxell...
Serre urbaine de production agricole (1020 Laeken) -plan de gestion (2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23/11/ 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert que :
...
Piste Cyclo-Piétonne Place Bockstael (1020 Laeken) -correspondances écrites (01/01/2024-13/11/2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.
Celle-ci porte sur la correspondance avec plusieurs autorités
administ...
Immeuble FLOYD coin Avenue de la Reine coin (1020 Laeken) -échanges avec la Médiatrice de la Région BXL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 juin 2025.
Les échanges de mails sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]http...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 15 mai
2026. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en la...
Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Copie des documents transmis par l’ONE : Mission_2_AFSCALYS
Ariane Gillieaux
Change manager Senior – avec un focus sur le
coaching et la facilitation...
Economies budgétaires de 10% -Circulaire (2024)
Réponse par Ministre Sven Gatz à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande d’obtention de documents administratifs
du 18 juin dernier.
Vous trouvere...