Monsieur Delmoitié,
Conformément à l'article L1313-1 du Code de la démocratie et de la décentralisation, le Budget communal de l'exercice 2022 est sou...
Bonjour monsieur Dartois,
Le bureau d’études a, lorsqu’il a remis son offre pour le projet de rénovation, proposé une serre urbaine. Ce projet de serr...
Mr. Van Gheluwe,
En annex vous trouvez les documents suivants:
• L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 septembre 2022.
Le cahier des charges et l’appel d’offres sont disponibles à l’adresse suiv...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 novembre 2024.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.b...
Monsieur Dartois,
Information prise auprès des différents services concernés, ceux-ci me font savoir que tous les documents concernant la piste cyclo-...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, la convocation (qui est diffusée sur le site
internet) ainsi que les annexes du Conseil communal de la comm...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courrier
électronique de ce 13 janvier 2025 à 16h27 ainsi que des différentes...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 19 mai 2023.
Malheureusement, à ce jour, le service juridique n’a pas encore reçu la...
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre mail du 16 août 2023 par lequel vous avez exposé les
demandes suivantes :
1. Décision/acte du Co...
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Bonjour Madame,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut
administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes.
Je n'ai pas le...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 30 mars 2024.
Sibelga est une intercommunale. Ses obligations et ses missions de
se...
Bonjour Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre mail du 10 juin 2025.
Malheureusement avec la période estivale il est plus difficile de pou...
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Madame Paterson,
Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville à
l’adresse suivante :
[1]https://www.bruxelles.be/acce...
Madame bonjour,
Le Collège communal lors de sa séance de ce 04 avril 2022 a pris acte de votre demande et nous a chargés de vous transmettre les info...
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...
Monsieur Petit,
Je fais suite au mail que vous avez adressé à Mr Lemiez, bourgmestre de
Honnelles
Je vous transmets en annexe
o une copi...
Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus
des 39 MégaBytes d'annexes scannés et envoyés aimablement par Mme
Bossart (...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande formulée par email du 1^er juillet dernier.
Permettez-moi tout d’abord de vous indiquer que les ordres...
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, le document souhaité.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Elodie Heese
Responsable Admin...