Demandes similaires à 'Oeuvre d'art 'Picsou' Ville de Bruxelles -Convention & Facture' (page 7)

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .

Abouti

Monsieur Archer, Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant. Je vous en souhaite bonne réc...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Chère Madame, Complémentairement à notre réponse du 11 septembre dernier, nous vous transmettons la réponse de Madame Laurence Coppieters, chef de z...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

Chère Madame,   Je reviens à votre demande du 19 août 2021.   Le Collège communal du 1^er septembre 2021 en a pris connaissance et a pris la d...
Norme de productivité pour les agents du Commissariat général aux Réfugiés et aux Apatrides
Réponse par Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Monsieur Van Gheluwe,   Vous trouverez dans le fichier zip ci-joint l'intégralité de l'audit réalisé par Deloitte, accompagné de tous les document...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

En attente de classement

Monsieur Lorent, Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est adressé en pièce jointe et ses annexes....
Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .

Abouti partiellement

Cher Monsieur, Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins de ce 10 juin 2021 relative à votre demande d'a...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Bonjour Madame,   Nous avons bien reçu votre demande du 12 août 2024 via le site Transparencia.   Conformément à la décision du collège commun...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Châtelet à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Madame, Monsieur,   Le Collège communal de la Ville de Châtelet réuni en sa séance du 13/09/2024  a autorisé  l’envoi des documents relatifs aux...
Contestations de la facture de stationnement
Réponse par Ville de Liège à Kapata Patricia le .

En attente d'une demande de reconsidération

  Madame, Je vous prie de trouver, en pièces jointes, le courrier vous adressé par le Collège communal ainsi que ses annexes. Je vous prie d'agréer...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Bonjour,   J'ai déjà donné les informations en ma possession par mail le 19/08 Nous sommes une petite commune et nos ressources sont limitées et...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Juprelle à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Madame la Conseillère juridique, Tel que convenu dans mon précédent courriel, je vous prie de trouver, ci-annexés, les différents documents sollicités...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Ans à Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps

Bonjour Madame Hardy, En réponse à votre demande du 27 juin dernier veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Ville et les différents documents a...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut,   Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes explicatives des points inscrits en séance publique du...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, ULG le .

Abouti partiellement

Madame, Messieurs, Votre message m’est bien parvenu et a retenu ma meilleure attention. Je n’ai pas eu le temps de pouvoir vous répondre plus rapidem...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Stavelot à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Madame la Conseillère juridique, Votre courriel du 12 août dernier a retenu toute l’attention du Collège communal réuni en séance le 9 septembre 2...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cheyrels le .

Abouti

Madame, J'ai bien pris connaissance de votre mail et vous en remercie. Comme demandé, vous trouverez ci-joint la convocation du Conseil communal du 3...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

    Madame, Monsieur,     Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous objet. Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Statut du personnel de la Province du Brabant wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .

Abouti

Madame LEMAIRE,   Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti

Chère Madame Nyssen, Bonjour, Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti

Madame Nyssen, J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable. Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Analyse comparative des finances de la commune fournie par Belfius
Réponse par Commune de Paliseul à Anne-Marie LANOTTE le .

En attente de classement

Madame Lanotte, Veuillez trouver en annexe les documents demandés. Ceux-ci seront également mis à disposition sur notre site internet. Cordialement,...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Chiny à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Bonjour   Voici les dernières données en notre possession.   Bien à vous   Patrick Adam. Directeur Général   (+32)061325358 Ville d...