Demandes similaires à 'Oeuvre d'art 'Picsou' Ville de Bruxelles -Convention & Facture' (page 6)
Parking Parvis Notre-Dame Laeken (1020) : processus participatif du 21/06/2021
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 2/22/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://ww...
Groupe de travail port de signes convictionnels -1070 Anderlecht
Réponse par Commune d'Anderlecht à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Madame, Monsieur,
Merci bien pour ces différents documents.
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas encore reçu le 'rapport définitif
(final)'...
Compte-rendu Conseil communal 04/09/2023 - Question concernant la suite du suivi de la création de la piste Cyclo-piétonne L50 pour relier la place Bockstael et le parc de la Senne
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.
Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.
...
Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.
Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB
Transparencia CCBB
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par AVIQ - Wallonie Santé et Handicap à "Les 100 franchimontois" le .
En attente de classement
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'AVIQ
Transparencia AVIQ
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_2...
Madame,
Voici les documents demandés.
Je reste à disposition.
Bien à vous,
Thomas Dewit
Chef de bureau administratif
Secrétariat communal...
Dossier urbanistique -Gare SNCB 'Bockstael' (1020 Laeken)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous avons bien pris connaissance de votre e-mail, lequel a retenu toute notre attention.
Ce dossier est un dossier instruit auprès d'Urban...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par Conseil Supérieur de la Santé (CSS) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CSS
Transparencia CSS
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_...
Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des
Médecins
Transparencia Ordre National des médecins :
[1]https://transpar...
Notes prises lors de la rencontre riverains piste cyclo-piétonne (Laeken) - 06/07/2022
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Nous nous référons à votre demande du 09/09/2023 ci-dessous.
Information prise auprès du Cabinet de Monsieur le Bourgmestre, ces no...
Règlement communal & autorisations marchands ambulants glaces/gaufres - Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le règlement communal relatif à l’exercice et à
l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics...
Jardin collectif Rue champ de l'Eglise (1020 Laken) - rapports d'évaluation
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10/09/2023 .
Le cahier spécial des charges du marché relatif à l'aménagement des pocket parks...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken)- correspondances cabinet avocats + factures
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 novembre 2023 par laquelle vous
sollicitez une copie « des correspondance écrites (let...
Parking Parvis Notre-Dame à 1020 Laeken : arrêté de police
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande ci-dessous.
Le règlement a été adopté le 04/09/2023 et a été publié sur le site internet. Vous pourrez...
Passage Chambon -Mur Protect rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 25.02.2025.
Lorsqu'un agent quitte la Ville, il remet son matériel et pour des raisons évidentes de...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Immeuble FLOYD coin Avenue de la Reine coin (1020 Laeken) -annulation de la première enquête publique
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre demande du 11 septembre 2025 par laquelle vous
demandez l'accès aux échanges intervenus entre la...
Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Veuillez trouver en annexe le document demandé.
Bien à vous
Pascal SMET
Secrétaire d’Etat de
l’Urbanisme et Patrimoine,
Rel...
Analyse Propreté Parvis Notre-Dame -1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/12/2025.
Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & architectes) -Suite
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Dartois,
Nous accusons réception de votre courriel du 28 septembre 2023 par lequel
vous sollicitez la communication d’une copie de...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & architectes)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher Monsieur Dartois,
Nous accusons réception de votre courriel du 23 mai 2023 par lequel vous
sollicitez la communication d’une copie des corr...
Tournage sauvage au Parvis Notre-Dame de Laeken -rapports d'analyse/échanges de correspondances
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Nous nous référons à votre demande ci-dessous.
Information prise auprès des services compétents, nous ne pouvons répondre...
Etude d'incidence HORECA/commerces -Serre urbaine agricole (1020 Laeken) -2024
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande ci-dessous.
Sauf erreur de notre part, cette demande nous a déjà été adressée en 2022
et en...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à mon mail de ce matin et ses annexes.
Je me permets de le compléter par les informations fournies le 18.09
dernier...