Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 14 février 2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 08/05/2022.
Les documents relatifs à votre demande que la Ville a en sa possession...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 janvier 2023.
Les documents demandés sont disponibles à l’adresse suivante :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 juillet 2021.
Votre demande est formulée en des termes trop vagues et ne permet p...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 mars.
Les documents demandés sont publiés sur le site internet de la Ville à
l’a...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 12.03.2022.
Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 23.03.2022.
Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 juillet 2021.
Le document demandé a déjà été communiqué dans le cadre d’une deman...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9/06/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 janvier 2023.
L’accord de coopération conclu entre la Ville de Bruxelles et la com...
Monsieur Dartois,
Les personnes présentes à la réunion ne sont pas des personnalités
publiques et celles-ci ne nous ont pas donné leur accord po...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 mars.
La liste des subsides de 2017 et 2018 sont publiés sur le site internet de...
Monsieur Dartois,
La destruction du bâtiment sur lequel se trouve la fresque est mentionné
dans le dossier de base du Contrat de quartier qui es...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos demandes du 26 février.
Pour vos demandes 1) et 5), vous pourrez trouver sur le site internet de
la...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 mars.
L’accord des personnes présentes à la réunion avait été demandé pour
procé...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23/10/2023 .
Le documents demandé est disponible à l'adresse suivante :
[1]https://www.brux...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29/03/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www.b...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 février.
Concernant le dépliant, le PV de la rencontre et la liste des associati...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre mail du 15 juillet 2021.
En ce qui concerne votre première demande, il n’y a pas d’autre docume...
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 27/11/2022.
Les document que la Ville a en sa possession sont disponibles à l'adress...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du2/26/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 1er février 2023.
Les études réalisées ainsi que la fiche de projet sont disponibles...