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Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 10 novembre 2025.   Les documents en possession de la Ville sont disponibles à l'adres...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 21 mars 2026.   Information prise auprès des services compétents, la Ville de Bruxelle...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .

Abouti partiellement

Madame Elsocht,   Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE, pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018 -----Message d'origine----- De : THEODORY Renaud Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07 À : 'Cheyrels' <[FOI...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 29 mars.   Le document faisant l’objet de votre demande n’existe pas.   Cordialeme...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 28 mai 2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https:/...
Passage Chambon - réunion INFRABEL juin 2022
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 02/07/2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 16 avril 2021.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 7 septembre 2021 .   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : h...
Dossier avant-projet entre Beliris et CQD -serre urbaine 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 6 septembre 2021.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : ht...
Fresque George Floyd -Convention artiste
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 13 septembre 2021 .   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 30 octobre 2021.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : htt...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 26 octobre 2021.   Les documents que vous demandez ont été établis par BELIRIS. Selon no...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 15 juillet 2021.   La possibilité de conserver la fresque Annie Cordy a bien été étudi...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 16 avril.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://ww...
Monsieur Dartois ,   Je fais référence à votre demande du 31 mai 2021.   Le document demandé est disponible à l'adresse suivante : https://www...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 16 juin 2021.   Le document demandé est disponible à l'adresse suivante : https://www...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 21 juin 2023.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https:...
Monsieur Dartois,   La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Fresque Shake & Defo -Convention
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur Dartois,   Vous trouverez l’étude demandée sur le site internet de la Ville à l’adresse : [1]https://www.bruxelles.be/publicite-de-ladmin...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...