Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier.
Information prise auprès des services compétents, il s’avère que :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10 décembre 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:/...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25 août 2021.
1. Information prise auprès des services compétents, il n’y a pas eu...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Information prise auprès des services compétents, il appert que la Ville
n...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 30.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, la licence CheckMarket...
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 8 septembre.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre.
Information prise auprès des services compétents, il appert que tant
l...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25/08/2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/10/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
doc...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 19/11/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse
su...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 octobre 2023.
Information prise auprès des services compétents :
- Les docum...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .
Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis qui inclut l’analyse de faisabilité est disponible à l'adresse...
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Monsieur Dartois,
La note faisant l’objet de votre demande contient des adresses mail et
numéros de téléphone privés. Elle contient en outre des...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2023.
Informations prises auprès des services compétents :
- Les d...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/08/2023.
Le procès-verbal de la réunion du 27/07/2021 de la Commission de
concer...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Votre demande constitue partiellement une demande d’informations et non
un...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]ht...
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 février 2024.
Il n’y a pas eu d’échange de correspondance écrite avec BELIRIS con...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.
Information prise auprès des services compétents :
-le procès-ve...