Demandes similaires à 'Oeuvre d'art 'Picsou' Ville de Bruxelles -Convention & Facture' (page 20)
Copie du Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil Communal
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .
Abouti
Voici le document.
Michel Borlée
Directeur général de la Ville de Huy
Grand-Place 1 4500 Huy
Tél. :085/217 821
Gsm : 0475/912 963
Fax : 085/ 236...
Composition des cabinets de la province du Brabant Wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Seïdoff Michaël le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Prise de participation capital NewB
Réponse par Finance.brussels (SRIB - Société Régionale d'Investissement de Bruxelles) à CEDRIC DARTOIS le .
Refusé
Cher Monsieur Dartois,
Nous avons pris connaissance de votre requête mais nous ne pouvons y
donner en suite.
En effet, outre que finance&i...
permis d’abattage de 408 arbres dans le Parc de Woluwe. permis 19PFU1719959
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti
voici les premiers documents transmis par la commune par mail privé. Suite
à des relances d'autres documents furent encore transmis. Ils sont
re-publ...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Theux à claude archer le .
Abouti
Monsieur Claude ARCHER,
Comme je vous l'indiquais dans mon dernier mail, le Collège communal de ce 21 juin 2021 a examiné votre demande à la lecture d...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Jodoigne par Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Cher Monsieur Piret,
J'accuse bonne réception de votre réponse du jour.
Voudriez-vous dès-lors me faire parvenir les documents suivants :
1. les...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Neufchâteau à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Bonjour,
Ci-joint, veuillez trouver la réponse à votre demande du 13/08/2024.
Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d'agréer Mad...
Commission de quartier ('Bockstael') -Acte de nomination
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Ville de Bruxelles,
Selon l’article 5 du Règlement intérieur ‘Commission de quartier’ du Contrat de quartier Bockstael, les membres de la Commis...
Fresque d'Annie Cordy (1020 Laeken) -Rapports d'expertise sauvetage
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Withdrawn by the requester
Selon les dernière déclarations de la Ville de Bruxelles le petit bâtiment blanc qui porte la fresque Annie Cordy dans son petit parc communal à 1020 L...
Piste Cyclable ancienne Gare de 1020 Laeken -projet d'aménagement/changement d'orientation
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Withdrawn by the requester
Selon le document suivant : « Contrat de Quartier durable Bockstael, Document de base, partie 2: Programme, Projet 3.3 Liaison Piste Cyclo piétonne L50...
Passage Chambon (1020 Laeken) / correspondances diverses/documents (01/12/2022 - 08/09/2023)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Il ressort du conseil communal daté du lundi 12 juin 2023 (Ville de Bruxelles) qu’à INFRABEL a/aurait déposé un permis d’urbanisme...
Agenda des séances du conseil du 1er semestre 2020 - Nouveau ROI du CCB - Convention et conditions d'emprunts (modalités) proposées par le Ville de Verviers pour l'exercice 2020
Réponse par La zone de secours Vesdre - Hoëgne & Plateau à Cheyrels le .
Abouti
Bonjour,
Comme demandé :
Agenda des séances du conseil de zone - 1er semestre 2020:
[1]image.png
et les documents en annexe.
Bien à vous,
Le jeu....
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Manage à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame HARDY,
En réponse à votre courriel du 27/06/2024 repris ci-dessous, je vous prie
de trouver en pièces jointes la liste et la localisation de...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Seneffe à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre courrier du 12 mars dernier.
Vous trouverez en annexe, des informations en réponse à vos différentes...
Article 82 nouvelle loi communale : statistiques /commentaire juridique / saisine cas pratique
Demande envoyée à Bruxelles Pouvoirs Locaux par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Selon l'article 82 de la nouvelle loi communale un élu (échevin/Bourgmestre) peut être suspendu/révoqué pour inconduite grave/négligence grave.
Je so...
Rapport de l’audit OCDE -Région bruxelloise (fonctionnement & organisation)
Demande envoyée à Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Secrétaire d'Etat,
Selon la 'Libre Belgique' de ce 12 février 2024 (voir lien plus bas), M. SMET aurait commandité un audit auprès de l'OC...
FixMyStreet -données statistiques (délais de traitements etc) Bruxelles Mobilité
Demande envoyée à Bruxelles Mobilité par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je souhaite accéder aux documents administratifs qui contiennent les données suivantes:
-le nombre (quantité) de signalements int...
Avis juridique -diffusion séances Conseil communal
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Je voudrais une maison sociale pour ma petite famille et moi
Réponse par Logements sociaux IPB (IPBW) à Tayoro Niazeko Sylvain le .
En attente de classement
Monsieur,
Si vous souhaitez introduire une demande de logement public, vous devez compléter le formulaire que je joins à ce mail et nous le renvoyer e...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe la réponse de la commune de Rebecq à vos
sollicitations par mails du 12 août 2024...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Perwez à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Votre demande a recueilli toute notre attention et vous prions de bien
vouloir trouver notre réponse ci-dessous pour la commune de...
Conseil communal - séance du lundi 9 septembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
30 août 2019 ainsi que le fichier demandé.
Nou...
Conseil communal - séance du lundi 11 février 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
J’ai le plaisir de vous transmettre en insertion les documents transmis
par le Service des Affaires Générales suite à votre de...
Accès aux données budgétaires détaillées relatives au Revenu d’Intégration Sociale (RIS) et aux aides équivalentes (exercices 2022, 2023, 2024)
Réponse par CPAS de Couvin à N. Dupont le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Suite à votre e-mail du 04 juillet dernier, nous vous prions de trouver,
ci-joint, les documents sollicités.
Nous vous e...