Demandes similaires à 'Oeuvre d'art 'Picsou' Ville de Bruxelles -Convention & Facture' (page 20)
Conseil communal - séance du lundi 11 février 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
J’ai le plaisir de vous transmettre en insertion les documents transmis
par le Service des Affaires Générales suite à votre de...
Accès aux données budgétaires détaillées relatives au Revenu d’Intégration Sociale (RIS) et aux aides équivalentes (exercices 2022, 2023, 2024)
Réponse par CPAS de Couvin à N. Dupont le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Suite à votre e-mail du 04 juillet dernier, nous vous prions de trouver,
ci-joint, les documents sollicités.
Nous vous e...
Atelier serre urbaine 21/04/2021 -chats censurés
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
En date du 21/04/2021 la Ville de Bruxelles a organisé deux ateliers participatifs sur une future serre urbaine aux 'Abords de l'ancienne Gare de Laeke...
Marché public -Ancienne Gare de Laeken (1020 Laeken)
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur Dartois,
Vous pouvez télécharger les documents demandés via ce lien: https://eur03.safelinks.protection.outlook.com/?url=https%3A%2F%...
Monsieur Mignon,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents sous objet.
Bien à vous
Saïd Benzarour
Receveur régional
Compte bud...
Circulaire/Note de service -utilisation des langues par les agents du SPF Affaires étrangères
Réponse par SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
USAGE OFFICIEL - OFFICIEEL GEBRUIK
Cher Mr. Dartois,
Me référant à votre question supplémentaire du 9 octobre 2025 concernant
la publicité de l'a...
Bonjour monsieur Dartois,
Nous ne diffusons pas les documents de PU tant que nous n'avons pas reçu l'accusé de réception de dossier complet de la part...
Etudes techniques BELIRIS -Contrat de quartier Bockstael
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Dartois,
L’enquête publique démarre le 30 mars, tous les documents seront mis en ligne sur notre site web dès cette date.
Je vous in...
BELIRIS -étude écrite sauvetage fresque Annie Cordy
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour monsieur Dartois,
Le bureau d'études à analyser cette possibilité en interne, ils sont en congés pour l'instant et nous ne possédons pas ce do...
Conseil communal - séance du 12 juin 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
BNP Paribas : Administrateurs belges nommés au Conseil d'administration
Demande envoyée à Service Public Fédéral Finances par CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
L’Etat belge est le premier actionnaire de la société BNP Paribas.
Je souhaite obtenir les documents suivants ;
1) L’acte administratif (arrêté de...
Demande de documents suite au CC du 27 mai 2019 : ROI Conseil et Cahier des charges terrain de foot Stembert épandage glyphosate
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .
Abouti
Bonjour,
Comme signalé par mon collègue, veuillez trouver en annexe le CSCh demandé relatif aux travaux de réfection du terrain de foot de Stembert....
Madame THIEBAUT,
Conformément à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la version du
ROI du Conseil provincial en vigueur à ce jour.
Pour v...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Mandaten en vergoedingen aan bestuurders in opdracht van de gemeente Elsene voor de jaren 2014-2015-2016
Réponse par Commune d'Ixelles à Nina Verhaeghe le .
Abouti partiellement
Geachte mevrouw,
In de bijlage vindt u het antwoord van het college op uw vraag.
Met vriendelijke groeten,
Arthur Duriau
Les adresses mail de la Co...
Monsieur WEBER,
Consécutivement à votre courriel du 26 mai 2020, veuillez trouver, en
pièce jointe, la délibération qui a été adoptée par le Collège...
Composition du Cabinet de Mr le Ministre Henry
Réponse par Ministre Philippe HENRY -Transports -Infrastructures - Energie (Wallonie 2019-2024) à Durvaux Daniel le .
Abouti
Bonjour,
Faisant suite à votre demande d’informations relatives à la composition du
Cabinet du Ministre du Climat, de l’Energie et de la Mobilit...
Statut du personnel de la Commune de Woluwe-Saint-Pierre
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame
Comme mentionné dans notre email du 21.12.2018, la réponse à votre question a été publiée sur le site internet de notre commune sous l'ong...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Hauts-Pays (ZP 5329) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Nos références : RIO 727 du 28/04/2022
Bonjour,
Concernant vos questions a) et b), je vous invite à consulter les archives
des conseils co...
Commission de concertation 14/07/2021 -enregistrement + support écrit
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) -PV du huis clos de la Commission de concertation
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame, Monsieur,
Je fais suite à l’enquête publique et le projet concernant l’immeuble FLOYD coin Avenue de la Reine/Rue des Palais-Outre-Ponts à 10...
Copie de la convention-cadre passée entre la BEI (Banque européenne d'investissement) et la FWB pour un montant de 600 millions d'euros
Réponse par Ministre Frédéric DAERDEN à Pion le .
Refusé
Cher Monsieur Pion,
Votre demande nous est bien parvenue et a retenu toute notre attention.
Le besoin de financement annuel lié au budget et donc aux...
Demande copie convention Belgo-Suisse
Réponse par Service Public Fédéral Finances à Pierson Alain le .
Abouti
Notre référence: 2019-003-494-61 (prière de communiquer ce numéro lors de
chaque contact avec le Contact Center)
Monsieur,
Veuillez tr...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, nous vous informons qu'un seul logement entre 2019
et ce jour, a été déclaré inhabitable par arrêté d'inhab...