Demandes similaires à 'Oeuvre d'art 'Picsou' Ville de Bruxelles -Convention & Facture' (page 19)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Manage à claude archer le .
Abouti
Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin
2021
Un grand merci à l'administration de Manage.
Comme les documents ne...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
En annexe, vous trouverez la note expli...
Copie du Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil Communal
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .
Abouti
Voici le document.
Michel Borlée
Directeur général de la Ville de Huy
Grand-Place 1 4500 Huy
Tél. :085/217 821
Gsm : 0475/912 963
Fax : 085/ 236...
Composition des cabinets de la province du Brabant Wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Seïdoff Michaël le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Prise de participation capital NewB
Réponse par Finance.brussels (SRIB - Société Régionale d'Investissement de Bruxelles) à CEDRIC DARTOIS le .
Refusé
Cher Monsieur Dartois,
Nous avons pris connaissance de votre requête mais nous ne pouvons y
donner en suite.
En effet, outre que finance&i...
Commission de quartier ('Bockstael') -Acte de nomination
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Ville de Bruxelles,
Selon l’article 5 du Règlement intérieur ‘Commission de quartier’ du Contrat de quartier Bockstael, les membres de la Commis...
Fresque d'Annie Cordy (1020 Laeken) -Rapports d'expertise sauvetage
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Withdrawn by the requester
Selon les dernière déclarations de la Ville de Bruxelles le petit bâtiment blanc qui porte la fresque Annie Cordy dans son petit parc communal à 1020 L...
Piste Cyclable ancienne Gare de 1020 Laeken -projet d'aménagement/changement d'orientation
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Withdrawn by the requester
Selon le document suivant : « Contrat de Quartier durable Bockstael, Document de base, partie 2: Programme, Projet 3.3 Liaison Piste Cyclo piétonne L50...
Passage Chambon (1020 Laeken) / correspondances diverses/documents (01/12/2022 - 08/09/2023)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Il ressort du conseil communal daté du lundi 12 juin 2023 (Ville de Bruxelles) qu’à INFRABEL a/aurait déposé un permis d’urbanisme...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
permis d’abattage de 408 arbres dans le Parc de Woluwe. permis 19PFU1719959
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti
voici les premiers documents transmis par la commune par mail privé. Suite
à des relances d'autres documents furent encore transmis. Ils sont
re-publ...
Article 82 nouvelle loi communale : statistiques /commentaire juridique / saisine cas pratique
Demande envoyée à Bruxelles Pouvoirs Locaux par CEDRIC DARTOIS le .
Reported for administrator attention
Selon l'article 82 de la nouvelle loi communale un élu (échevin/Bourgmestre) peut être suspendu/révoqué pour inconduite grave/négligence grave.
Je so...
Rapport de l’audit OCDE -Région bruxelloise (fonctionnement & organisation)
Demande envoyée à Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Secrétaire d'Etat,
Selon la 'Libre Belgique' de ce 12 février 2024 (voir lien plus bas), M. SMET aurait commandité un audit auprès de l'OC...
FixMyStreet -données statistiques (délais de traitements etc) Bruxelles Mobilité
Demande envoyée à Bruxelles Mobilité par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je souhaite accéder aux documents administratifs qui contiennent les données suivantes:
-le nombre (quantité) de signalements int...
Avis juridique -diffusion séances Conseil communal
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Jodoigne par Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Cher Monsieur Piret,
J'accuse bonne réception de votre réponse du jour.
Voudriez-vous dès-lors me faire parvenir les documents suivants :
1. les...
Agenda des séances du conseil du 1er semestre 2020 - Nouveau ROI du CCB - Convention et conditions d'emprunts (modalités) proposées par le Ville de Verviers pour l'exercice 2020
Réponse par La zone de secours Vesdre - Hoëgne & Plateau à Cheyrels le .
Abouti
Bonjour,
Comme demandé :
Agenda des séances du conseil de zone - 1er semestre 2020:
[1]image.png
et les documents en annexe.
Bien à vous,
Le jeu....
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Neufchâteau à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Bonjour,
Ci-joint, veuillez trouver la réponse à votre demande du 13/08/2024.
Vous en souhaitant bonne réception, je vous prie d'agréer Mad...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Theux à claude archer le .
Abouti
Monsieur Claude ARCHER,
Comme je vous l'indiquais dans mon dernier mail, le Collège communal de ce 21 juin 2021 a examiné votre demande à la lecture d...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Seneffe à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre courrier du 12 mars dernier.
Vous trouverez en annexe, des informations en réponse à vos différentes...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Manage à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame HARDY,
En réponse à votre courriel du 27/06/2024 repris ci-dessous, je vous prie
de trouver en pièces jointes la liste et la localisation de...
Je voudrais une maison sociale pour ma petite famille et moi
Réponse par Logements sociaux IPB (IPBW) à Tayoro Niazeko Sylvain le .
En attente de classement
Monsieur,
Si vous souhaitez introduire une demande de logement public, vous devez compléter le formulaire que je joins à ce mail et nous le renvoyer e...
Conseil communal - séance du lundi 9 septembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
30 août 2019 ainsi que le fichier demandé.
Nou...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe la réponse de la commune de Rebecq à vos
sollicitations par mails du 12 août 2024...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Perwez à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Votre demande a recueilli toute notre attention et vous prions de bien
vouloir trouver notre réponse ci-dessous pour la commune de...