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Panneaux "port du masque obligatoire"
Réponse par Ville de Liège à Isabelle Duchateau le .
Abouti partiellement
Madame,
Les panneaux "port du masque obligatoire" ont été commandés sur
réquisition de M. le Bourgmestre en date du 31 juillet 2020 auprès de la
So...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Ouffet à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
Voici l'information demandée.
Bien à vous,
Jean-François DIEUDONNÉ
Directeur général ff.
Commune de Ouffet
Rue du Village, 3 - 4590 Ouffet...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez en annexe le document demandé. Il s’agit de la dernière
analyse reçue de BELFIUS.
Bien cordialement,
[1]BLC...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Profondeville à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Suite à votre question , le Collège des Bourgmestre et Echevins a décidé, en sa séance du 28.08.2024, de vous transmettre le document demandé, à savoir...
Plainte pour violation de la confidentialité et traitement illégal de données personnelles par le CPAS de Flémalle
Réponse par Commission de la protection de la vie privée à Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Nous accusons réception de votre courriel du 8 août 2025.
Voici les informations qui peuvent vous être utiles quant à la
problématique évo...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de police La Louvière (ZP 5325) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame Hardy,
Nous avons pris note de votre nouvelle demande relative à l’accès à nos
DPIA suite à la décision de la CADA.
Nous nous excusons pour...
Règlement communal concernant l'absence d'affichage publicitaire
Réponse par Commune de Spa à Bruno Colet le .
Abouti
Bonjour,
La commune de Spa a répondu par mail direct au demandeur qui nous a
transmis la réponse que nous publions ci-dessous avec les pièces jo...
Nomination Directrice générale Actiris - rapports jury
Réponse par Ministre Sven Gatz à Ibrahim Rs le .
Refusé
Monsieur Rais,
Nous vous revenons concernant votre courriel, ci-dessous, du 5 janvier
2023.
Vous voudrez bien trouver en annexe :
• ...
Audit gestion du CPAS Anderlecht - clientélisme politique
Demande envoyée à CPAS Anderlecht par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
Selon la presse actuelle, un audit aurait été réalisé concernant la gestion des CPAS d'Anderlecht suite au scandale...
COVID-emails : copie d'une partie de vos emails sur la période covid 2022 demandés par le journaliste Jeroen Bossaert
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à claude archer le .
En attente de classement
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint le courrier du vice-premier ministre et ministre
des Affaires sociales et de la Santé publique Frank...
BELIRIS -serre urbaine 1020 Laeken (processus participatif)
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour monsieur Dartois,
J'ai bien reçu votre demande que j'ai transmise au chef de projet qui prendra contact à son retour avec le bureau d'études....
BELIRIS -PV 'non biffés' n°4.1.58.1. CQD Bockstael 05/07/2018 + 22/10/2018.
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps
Bonjour monsieur Dartois,
Je vous invite à venir nous rencontrer dans nos bureaux, le mardi 16/11, afin de vous permettre de consulter tous nos docume...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Koekelberg à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Archer,
Merci de trouver ci-joint la dernière version du Profil Financier
Individuel qui nous a été présentée par Belfius en m...
Directive 2003/4/CE, demande des information
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits
prises en 2018 et 2019.
Je vous en souhaite bon...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Le dernier profil financier Belfius de la Ville de Saint-Ghislain date d'avant covid... et n'est vraiment plus pertinent...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Gilles
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame,
Vous trouverez en annexe le document demandé.
Bien à vous.
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Dossier Près la Tour : Compromis de vente et bail (ou des baux) emphytéotique(s)
Réponse par Ville de Huy à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe, bonjour
En réponse à votre demande formulée auprès de Monsieur Michel Borlée,
Directeur général, je vous prie de trouver en piè...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Nivelles à parein le .
Refusé
Monsieur Parein,
Votre demande a été examinée avec la meilleure attention en séance du
Collège communal ce 26/08/2024.
Nous sommes au regret de vous...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Manage à claude archer le .
Abouti
Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin
2021
Un grand merci à l'administration de Manage.
Comme les documents ne...
Etude de mobilité dans le triangle « Meuse – E411/N4 – N97
Réponse par BEP - Bureau Economique de la Province de Namur à Goethals le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, l’étude dont question en rubrique.
Salutations distinguées.
Olivier GRANVILLE
Dir...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Herbeumont à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en annexe l’analyse financière comparative et personnalisée
de la Commune d’Herbeumont.
Cordialement,
N...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
En annexe, vous trouverez la note expli...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Thimister-Clermont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame de Buisseret Hardy,
La Commune de Thimister- Clermont ne disposait pas de caméras fixes dans des lieux ouverts de la Commune au moment de votre...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Neupré à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame,
Les points a), b) et c) vous ont déjà été communiqués.
Pour le point d), après concertation avec la police, nous ne vous communiquero...
Copie du Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil Communal
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .
Abouti
Voici le document.
Michel Borlée
Directeur général de la Ville de Huy
Grand-Place 1 4500 Huy
Tél. :085/217 821
Gsm : 0475/912 963
Fax : 085/ 236...