Demandes similaires à 'Obtention de l'extrait du PV du CA du 28/04/2021'

Compte rendu du CA du 21 OCTOBRE 2020
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .

En retard depuis longtemps

Monsieur Bonjour, Par la présente, nous faisons suite à la demande de transparence administrative que vous avez introduite par le biais du site Tra...
Compte rendu du CA de mai 2020
Message de suivi envoyé à IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut par Loïc Carlier le .

Refusé

Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut, Le pv souhaité est celui du Conseil d'Administrati...
Compte rendu du CA de fin mai 2019
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .

Abouti

Bonjour, Suite à votre demande, adressée dans le cadre de la publicité de l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de la Démocratie Loc...
Extraits des registres aux délibérations des 25/09/19 et 13/11/19
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .

Abouti

Monsieur, Madame, Bonjour, Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Compte rendu du CA du 26/06/2019
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .

Refusé

Monsieur Carlier, A l'exception de la décision de vous communiquer l'extrait du registre du Conseil d'Administration du 15 mai 2019, aucune décision...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti partiellement

  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
PV CA 25 septembre 2019
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .

Refusé

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande ci-dessous adressée dans le cadre de la publicité de l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de la...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .

Abouti

Monsieur Parein,   Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance publique du Conseil communal du 28.06.2021 ainsi que l...
Extraits des registres aux délibérations des 19/02/20
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .

Refusé

Madame, Monsieur, Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site Transparencia et conformément aux règles de la publicité de l'Admi...
Engagement moral et formation des administrateurs
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Daniel Facone le .

Abouti

Monsieur, Suite à la demande de reconsidération que vous avez introduite suite au rejet de votre demande d'obtenir une copie des engagements moraux de...
Documents dans le cadre de l'implantation de Clarebout Patatoes à Frameries
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .

Abouti

Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, adressée dans le cadre de la publicité de l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de la Démo...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut,   Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes explicatives des points inscrits en séance publique du...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .

En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »   Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre prem...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .

Abouti partiellement

Bonjour Madame,   Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .

Abouti

Bonjour Voici la fiche-projet sollicitée. Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019. Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Bonjour,  Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.  En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .

Abouti

MESSAGE n°4.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti

Bonjour,   Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Copie des documents transmis par l’ONE : Mission_2_AFSCALYS Ariane Gillieaux Change manager Senior – avec un focus sur le coaching et la facilitation...
Rapport du 23 octobre 2019
Demande envoyée à IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut par N. Dupont le .

Abouti partiellement

Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut, Pouvez-vous me faire parvenir sur support inform...
Plaza
Demande envoyée à IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut par N. Dupont le .

Abouti partiellement

Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut, En vertu de l'article 32 de la constitution j'aime...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti partiellement

Monsieur, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que ses annexes. Je vous en souhaite bonne réception. Bien...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti

Chère Madame Nyssen, Bonjour, Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti

Monsieur bonjour, Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...