Demandes similaires à 'Obtenir le bilan 2023 ,le Compte de résultat et annexes de la Ville de Tournai' (page 9)
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti
De : Receveur - Gemeenteontvanger <receveur@sjtn.brussels>
Envoyé : mercredi 7 août 2024 14:40
À : Info (AC-STJOSSE) <info@sjtn.brussels>
Cc...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anhée à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Nous vous invitons à prendre connaissance des documents ci-joints, relatifs à votre demande.
Nous vous informons qu'à l'heure actuelle, nou...
P.V. du collège pour le mois d'août 2019
Réponse par Commune de Ganshoren à Loris De Giusti le .
En attente de classement
Bonjour M. De Giusti,
En annexe, vous trouverez les procès-verbaux des deux séances qui ont eu lieu en aout 2019.
Nous vous en souhaitons bonne récep...
Règlement communal & autorisations marchands ambulants glaces/gaufres - Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le règlement communal relatif à l’exercice et à
l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics...
Rapport définitif du Pacte National pour les Investissements Stratégiques (PNIS) en Belgique.
Réponse par Premier ministre Charles Michel à Cheyrels le .
Abouti
Nos réf : 157379
Madame,
Le Premier Ministre a bien reçu votre demande concernant le rapport du
Comité stratégique érigé dans le cadre du...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
La zone de police ZP 5269 a pris connaissance de vos courriels du 25
février et 16 mars 2022 nous demandant de répondre...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse.
Bien à vous,
Raphaël Cesa
Service des Marchés publics
085/27.35.61
[ad...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous trouverez en attaché le mail du 6 avril dernier de notre chef de
zone de la police de la Mazerine répondant à votre demande.
...
Rapports du jury : nomination contestée de la nouvelle directrice d'Actiris
Réponse par Actiris à Ibrahim Rs le .
Information non détenue
Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande et vous répondons ce qui suit.
La désignation des mandataires est du ressort du Gouv...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le
document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame Thiébaut,
Voici les PV manquants.
Pour votre information, s'ils ne se trouvent pas sur le site de la Police,
c'est parce qu...
Vergoedingen en onkosten van publieke mandatarissen in vzw's
Réponse par GIAL asbl - 1000 Bxl à Nina Verhaeghe le .
Abouti
Geachte mevrouw,
De website van Brussel heeft een mandatenkadaster van de gemeentelijke
mandatarissen online geplaatst, onder meer ook binnen de...
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté organique du personnel communal.
Veuillez agréer, Madame, l'assurance de notre considération distinguée....
Bonjour
Vous trouverez ci-joint les données demandées
Bien à vous
Team Agenda
web | www.visitbrussels.brussels
web | www.agenda.brusse...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous faisons suite à votre demande du 12 mars 2022, telle que reprise
ci-dessous. Veuillez trouver en annexe et ci-dessous les...
Place Schuman : projet d'auvent abandonné -échanges de correspondances
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de classement
GOB/SPRB - Intern/Interne
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à votre demande.
Bruxelles Mobilité est en mesure de vous transmettre le...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Lessines à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur Delplanque,
Pour répondre à votre demande, vous trouverez, en annexe, le courrier du
Collège communal, ainsi que le profil financier de la...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
RIO - ZP Namur - 2024/236
Madame
Par votre demande du 26 janvier dernier, vous sollicitez la communication
de certains documents dans le cadre de la...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur VAN GHELUWE,
Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...
Inventaire faune et flore préalable aux travaux d'installation du Vici GAL sur le territoire de la commune d'Assesse.
Réponse par Commune d'Assesse à ASBL Ramur le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, en annexe au présent mail, la version corrigée et
actualisée de la réponse à votre demande d’information telle...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Ans à Massenaux Philippe le .
En attente de classement
Monsieur Massenaux,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver, en annexe, l'analyse comparative sollicitée.
En vous en souhaite bonne réception....
Statut du personnel de la Ville de Seraing
Réponse par Ville de Seraing à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à vos courriel des 6 et 14 novembre 2018 par lesquels vous sollicitez le statut administratif et pécuniaire du personnel non-ens...
permis d’abattage de 408 arbres dans le Parc de Woluwe. permis 19PFU1719959
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti
voici les premiers documents transmis par la commune par mail privé. Suite
à des relances d'autres documents furent encore transmis. Ils sont
re-publ...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Thuin à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur Delplanque,
Faisant suite à votre mail du 06 août dernier, veuillez trouver en attache
le dernier profil financier établi par Belfius.
Mal...
Ventes de bois
Demande envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .
En attente d'une demande de reconsidération
Pourriez-vous me faire parvenir le résultat ventes de bois du 05/11/2019. SVP.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dist...