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Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jurbise à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Mme Thiébaut,
Voici - bien cordialement,
Stéphane Gillard
Directeur général
065/37.74.30
8 rue du Moustier - 7050 Jurbise
-----Message d'orig...
Contrats PFIZER - Vaccins anti-covid - version signée par la Belgique
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
Refusé
Cher,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre question.
Bien à vous,
Matthias Van Veldhoven
Legal Counsel | DGGS | Legal Manageme...
Avancement projet Habitat Vert - Bois de Thy Laneffe - utilisation des subsides
Demande envoyée à Ville de Walcourt par abbenbroek le .
Abouti
Je suis propriétaire depuis 21 ans au Bois de Thy et viens vers vous afin de connaître l'avancement du dossier Habitat vert.
En effet, des changement...
Demande d'accès au dernier rapport d'activités de la commission de pilotage du système éducatif
Réponse par Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) à M. de Woot le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver, ci-joint, le dernier rapport d’activités de la
Commission de pilotage présenté en mars 2022.
Bien à vous.
...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Tubize à Pilet Arnaud le .
Traité par courrier postal
Monsieur Pilet,
Je vous prie de trouver en annexes les courriers demandés.
Les registres ont été envoyés par courrier et par courriel aux demandeur...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Koekelberg à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Archer,
Merci de trouver ci-joint la dernière version du Profil Financier
Individuel qui nous a été présentée par Belfius en m...
conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Tournai par claude archer le .
Abouti
Cher Monsieur Desablin Nicolas,
concerne : payer 85€ pour un envoi papier postal de documents déjà numérisés et une convention de moins de 10 pages fa...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tournai à Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le courrier adressé à Madame Emmanuelle HARDY.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Geer à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Votre message m'est bien parvenu et je vous en remercie.
Vous trouverez en pièces jointes le document demandé.
Voici la réaction...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 11 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mai...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Marchin à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
Voici.
J'y ajoute la remarque de Belfius :
Le Profil Financier Individuel qui vous est présenté chaque année est la
propriété de Belfiu...
Bonjour,
Voici le document souhaité...
Bien à vous,
Virginie Breyne
Directrice générale
Commune d'Estaimpuis
Rue de Berne, 4
7730 Estai...
Etude Segefa(document original) et cahier des charges
Réponse par Ville de Namur à voisin anne-marie le .
Abouti
Madame Voisin,
En l’absence de la Directrice générale, j’ai pris connaissance ce mardi
10/07 de votre demande de documents concernant le schéma...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Ville de Binche à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur Delplanque,
Je fais suite à votre demande portant sur la communication de la dernière
analyse comparative des finances de la commune av...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur,
A la suite de votre de demande introduite via « Transparencia », veuillez
trouver ci-joint :
• Un courrier de réponse ;
• L’analyse...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièce joindre le document sollicité.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien cordialement.
Pour le Secrétaria...
Statut du personnel non enseignant provincial
Réponse par Province du Hainaut à Coquiart le .
Abouti
Monsieur Coquiart,
Suite à votre demande je vous prie de trouver en pièce jointe la copie PDF
du statut.
Je vous en souhaite bonne réception.
Co...
Agenda des séances du conseil du 1er semestre 2020 - Nouveau ROI du CCB - Convention et conditions d'emprunts (modalités) proposées par le Ville de Verviers pour l'exercice 2020
Réponse par La zone de secours Vesdre - Hoëgne & Plateau à Cheyrels le .
Abouti
Bonjour,
Comme demandé :
Agenda des séances du conseil de zone - 1er semestre 2020:
[1]image.png
et les documents en annexe.
Bien à vous,
Le jeu....
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mouscron à Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame,
Vous voudrez bien prendre connaissance du courrier en annexe.
Bien à vous.
François DEWASME
Chef de bureau – Service content...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Ci-joint, vous trouverez le registre des demandes adressées par les
citoyens à la Ville de Charleroi pour l’année 2018.
Les n...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Écaussinnes à claude archer le .
Abouti
Monsieur ARCHER,
Effectivement, les projets de délibération du Conseil communal du 28 juin
2021 sont disponibles sur notre page internet via le...
Madame,
Le Chef du Secrétariat Administratif et Technique m’a demandé de vous
envoyer l’Arrêt du Conseil d'Etat en annexe.
Cordial...