Demandes similaires à 'Obtenir le bilan 2023 ,le Compte de résultat et annexes de la Ville de Tournai' (page 19)
Composition du Cabinet de Mme la Ministre Glatigny
Réponse par Ministre Valérie GLATIGNY à Durvaux Daniel le .
Abouti
Cher Monsieur Durvaux,
Je vous confirme que vous recevrez bien réponse à vos questions ce mardi 23 février.
Encore désolé et toutes nos excuses pour c...
Aabords de l'ancienne Gare de Laeken à 1020 Laeken : piste cyclo-piétonne + zone de jeux -documents divers
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour monsieur Dartois,
Voici ci-dessous les réponses faite par notre chef de projet ainsi que le bureau d'études à vos différentes questions.
1) E...
Rapport final concernant l'enquête multidimensionnelle et systémique relative au bien-être à l’école et au climat scolaire (OASE 7)
Réponse par Ministre Caroline DÉSIR à Pion le .
Abouti
Cher Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien à vous
Thomas GILSON
Conseiller Juridique
Relations avec le Parlement
Cabine...
Documents sur bases tarifaires, dates de contrats, transactions, tractations avec ERDA Fruytier, producteur d'électricité et vous
Réponse par ORES Assets à claude corteville le .
Refusé
Monsieur Corteville,
Nous accusons réception de votre demande du 18 janvier 2023 auquel il ne
nous est pas possible de réserver une suite favorabl...
Statut du personnel de la Province de Namur
Réponse par Province de Namur à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame,
Je fais suite à votre mail.
En annexe, vous trouverez le statut organique des agents provinciaux.
Je vous en souhaite bonne réception....
Arrêtés d'inhabitabilité
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame, Monsieur,
Nous revenons vers vous suite à votre demande de recevoir pour les années
2020, 2021, 2022 et 2023, un listing des expul...
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-15 et datée du 9
décembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembre...
Passage Chambon -réunion avec CRMS (agenda, documents préparatoires à la réunion)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Information prise auprès des services et du cabinet de Madame Maes, les documents demandés n'existent pas et nous ne pouvons donc pa...
(Art. 32 Constitution) Demande de copie intégrale non censurée de la totalité des contrats d’achat des « vaccins anti-covid »
Demande envoyée à Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement par Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
À l’attention du SPF Santé,
J’ai l’honneur d’intervenir auprès de vous en vertu du droit applicable en matière de transparence administrative, notamm...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Malgré le peu de temps à affecter à cette tâche, j'ai néanmoins pu vous
fournir comme la loi l'exige les Délibération de Conse...
Passage Chambon -échanges avec la CRMS (site classé versus piste cyclo-piétonne) -1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Information prise auprès des services concernés, il n'y a pas de documents. Les échanges avec le CRMS concernant ce point ont eu lie...
Dossier administratif complet relatif aux travaux de désamiantage au sein du complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur
Je vous prie également de trouver en annexe les photos avant travaux.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Géraldine Gillis...
PV du collège des bourgmestre et échevins : mars à décembre 2023
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Refusé
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recipients. Thi...
Statistiques logement inoccupé
Réponse par Ville de Tournai à Romane Mahieu le .
Abouti partiellement
Madame,
Je fais suite à votre mail du 23 février dernier.
Vous trouverez ci-dessous les informations sollicitées en matière de
logements i...
Factures de frais d'avocats pour les procédures judiciaires de contentieux
Réponse par Ville d'Andenne à Odile Leherte le .
En attente de classement
Chère Madame,
Je vous prie de trouver, en annexe à la présente, un courrier vous étant
destiné.
Je vous en souhaite bonne réception.
...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Tubize à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre mail du 22 avril relatif à une demande d'accès à la liste des subsides attribués par la Ville/commune en 201...
Communication des arrêtés d’inhabitabilité et du registre transmis à la Région – 2024 et 2025
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
En attente de classement
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 30 octobre dernier quant à votre
demande.
Vous trouverez ci-jointe la délibération concernée.
Qu...
Demande de documents suite au CC du 27 mai 2019 : ROI Conseil et Cahier des charges terrain de foot Stembert épandage glyphosate
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .
Abouti
Monsieur COLET,
Vous trouverez ci-joint le Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal adopté en sa séance du 27 courant.
Veuillez noter que celui-...
Statut administratif et pécuniaire du personnel communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Voici le statut comme demandé...
--
Charles QUIRYNEN
Directeur Général
6950 NASSOGNE
Tél. 084 220 763
GSM 0473 480 070
Fax 084 214 807
Disclaimer : C...
Demande du Protocole d'accord, voire de coopération, pour la mission tri-régionale AWEX, BI&E et FIT, Rwanda Ethiopie Kenya Nov. 2015 dont l’AWEX avait le ‘lead’
Demande envoyée à Agence Wallonne à l'Exportation et aux investissements étrangers - AWEX par Jan De Brabandere le .
En retard depuis longtemps
Lettre Recommandée et par Mail Brussels, 28 mars 2019
& via Transparencia.be
le 29.03.2019
P. Delcomminette,...
(Gouvernement wallon) Yves COPPIETERS ministre de la santé, des droits de la femme et de l'égalité des chances
Demande envoyée à Ministre Pierre-Yves Jeholet (Gouvernement wallon) par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Yves COPPIETERS (Gouvernement wallon),
Je me permets de vous saisir par la présente en raison des agissements de la société d’assurances NE...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Jodoigne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Vous devez savoir qu'aussi louable soit votre démarche, je me dois d'accomplir en priorité les missions dévolues aux communes (moi-même mais...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Huy (ZP 5295) à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Monsieur Matriche,
Nous accusons réception de votre courriel du 2 septembre par lequel vous
sollicitez, conjointement à la démarche initiée par la Li...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de BECKERICH à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame Mouzon,
On a bien reçu vos 3 mails.
Je vais vous répondre, mais on est une petite commune avec 9 postes de travail et c'est la clôture...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Binche à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous faisons suite à votre courriel du 12 mars dernier relatif à votre demande de documents sur les dispositifs de surveillance au sein de la...