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Demande de documents à propos de la création d’une aire d’accueil et de services pour camping-car
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez en annexe le dossier de candidature ainsi que le retour du CGT.
A votre disposition pour tout renseignement complémentaire....
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Sujet : RE: Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Demande de PV (5)
Date : Fri, 14 Feb...
Demande d’informations – Délégation des signatures en cas de congé ou d'absence
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
La réponse vous a été apportée quant à la délégation de compétences du Conseil vers le Collège.
Quant aux délégations de signature, c...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2020.
Les pièces joi...
Demande d’accès à des informations administratives – impayés eau et immondices (2020–2025)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Evrard bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande et nous ne manquerons psa de vous tenir de la suite y accordée.
Bien cordiale...
Demande d’accès à des documents administratifs – Commune de Nassogne (dossier poulaillers industriels à Harsin)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Plac...
Cher Monsieur,
Une réponse officielle vous a été transmise sur votre adresse mail privée.
Nous considérons dès lors cette demande clôturée.
Bien co...
Demande de communication de la déclaration de politique communale et accusé de réception
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Elle est en ligne sur le site internet communal.
Nous vous saurions gré de bien vouloir consulter le site internet communal afin de ne pas...
Demande d’accès à un document administratif – courrier du Dr Rousseau
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Refusé
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Demande du dossier ayant trait à l’installation et l’exploitation d’éoliennes à Bande.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Comme indiqué précédemment, je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra sta...
Objet : Demande officielle de communication de documents
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Nassogne,
Le 20 décembre dernier, par e-mail normal, je sollicitais la transmission des documents suivants :
- Le rapport 2024 acco...
Monsieur Seïdoff,
Veuillez trouver, en annexe, le courrier en réponse à votre courriel du 7
juin 2021.
Bien à vous.
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Demande de document à propos des primes de "faisant fonction"
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Le point a été porté à l'ordre du jour de la séance du Collège du 23/10.
Pourriez-vous justifié d'un intérêt à obtenir ces données...
Demande de document du Département des Politiques publiques locales
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
-------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Province de
Luxembourg
COMMUNE
de
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg
Belgique...
Arrêté ministériel du 06 octobre 2023 annulant la délibération du conseil communal de Nassogne du 10 juillet 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Comme nous vous l'avions déjà indiqué à de nombreuses reprises, la procédure veut que le Collège prenne cette décision.
Il ne s'agit...
PV des dernières réunions du Collège Communal
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Refusé
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Demande d'extrait d'un PV du Collège communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Demande de documents ayant trait aux terrases Horéca
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Information non détenue
Bonjour,
Le seul document administratif qui existe actuellement pour 2023 est le règlement redevance qui est disponible sur le site de la commune.
Co...
Camping Fontaine Monseu
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Demande du dossier ayant trait à l’installation et l’exploitation d’éoliennes à Bande.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Bonjour,
Comme nous l'avons déjà indiqué à de nombreuses reprises, ce document faisant l'objet d'un recours au Conseil d'Etat, il n'est dès lors pas...
Demande d'extraits de PV du collège concernant le dossier des congés de l'ancien directeur général
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Le Collège souhaitait attendre le recours de la CADA sur la même question. Ces documents vous parviendront selon la décision 407 de la...
Alain bonjour,
Je te prie de bien vouloir trouver un courrier que t'adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Nassogne
Quent...
Monsieur,
Le courrier est à la signature.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 N...
Demande de documents à propos du Tour de Wallonie
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Une réponse vous a été apportée sur votre adresse privée.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur géné...