Demandes similaires à 'Nouveau règlement Taxes habitats inoccupés (annonce 2019)'

PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .

Abouti

MESSAGE n°3.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Abouti

Chère Madame,   Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril 2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

    Madame, Monsieur,     Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous objet. Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Copie des documents transmis par l’ONE : Mission_2_AFSCALYS Ariane Gillieaux Change manager Senior – avec un focus sur le coaching et la facilitation...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .

Abouti

Bonjour, Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti

Bonjour,   Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .

Abouti

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti partiellement

  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .

En attente de classement

Madame Libion, Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :  Les normes cyclables du SPW • Réponses : o Les r...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .

Abouti

Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur ARCHER, En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...
Informations sur la permanence juridique annoncée en 07 2019.
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Bonjour,   Votre e-mail du 30 mars 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut,   Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes explicatives des points inscrits en séance publique du...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .

Abouti

Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018. Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
PV de la Task Force certificats verts
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le .

Abouti

Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents, Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute transparence no...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .

En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »   Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre prem...
Rapport définitif du Pacte National pour les Investissements Stratégiques (PNIS) en Belgique.
Réponse par Premier ministre Charles Michel à Cheyrels le .

Abouti

Nos réf : 157379   Madame,   Le Premier Ministre a bien reçu votre demande concernant le rapport du Comité stratégique érigé dans le cadre du...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .

Abouti

Bonjour Voici la fiche-projet sollicitée. Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019. Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti

Monsieur bonjour, Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Bonjour Madame Buisseret Hardy,   Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12 août 2024.   Voici les éléments q...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .

Abouti

  Monsieur, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du Conseil de ce 17.12.2018. Je vous en souhaite bonne réception....
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...