Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
En Avril, la commune de St Josse avait pris l'heureuse initiative de publier les notes explicatives , une semaine avant le conseil communal d'avril 2018
http://sjtn.brussels/sites/default/files...
Avant le conseil communal de décembre , la semaine prochaine, serait il possible de m'envoyer en réponse à cet email, les notes explicatives du prochain conseil communal du 17 décembre 2018 ? A l'heure actuelle seul l'ordre du jour (sans explication ) est en ligne
Je vous remercie d'avance
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
claude archer
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Mirella FISCHETTI
Cabinet du Secrétaire communal - Kabinet van de Gemeentesecretaris
02 220 26 01 - 02 220 26 96
Commune de Saint-Josse-ten-Noode - Gemeente Sint-Joost-ten-Node
Avenue de l'Astronomie 12-13 Sterrenkundelaan
Bruxelles 1210 Brussel
[1]www.sjtn.brussels - [2][IMG] [3][IMG] [4][IMG]
[5]DISCLAIMER - PRINT ONLY IF NECESSARY
De : claude archer <[FOI #1337 email]>
Envoyé : jeudi 13 décembre 2018 14:37
À : Info (AC-STJOSSE)
Objet : Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes
explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
En Avril, la commune de St Josse avait pris l'heureuse initiative de
publier les notes explicatives , une semaine avant le conseil communal
d'avril 2018
[6]http://sjtn.brussels/sites/default/files...
Avant le conseil communal de décembre , la semaine prochaine, serait il
possible de m'envoyer en réponse à cet email, les notes explicatives du
prochain conseil communal du 17 décembre 2018 ? A l'heure actuelle seul
l'ordre du jour (sans explication ) est en ligne
Je vous remercie d'avance
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments
distingués.
claude archer
Merci d'utiliser cette adresse email pour toutes les réponses à cette
demande:
[FOI #1337 email]
[Saint-Josse-ten-Noode request email] n'est pas la bonne adresse pour les demandes
Liberté d'accès à l'information à Commune de Saint-Josse-ten-Noode? Alors,
contactez-nous via ce formulaire:
[13]http://transparencia.be/change_request/n...
[14][IMG] [15]Demandez-nous d'actualiser l'email de Commune de
Saint-Josse-ten-Noode - Transparencia
transparencia.be
Attention : Ce message et les réponses/documents que vous écrivez seront
publiés en libre accès sur internet. Notre politique en matière de
confidentialité et de droits d'auteur :
[16]http://transparencia.be/help/officers
[17][IMG] [18]FAQ pour les autorités publiques - Transparencia
transparencia.be
Notez bien que dans certains cas, la publication des demandes et des
réponses sera retardée.
Si vous trouvez ce service utile en tant que plateforme d'accès à
l'information, pouvez-vous demander à votre webmaster de mettre un lien
vers notre site à partir de la page "droit d'accès à l'information" de
votre organisation ?
Merci d'utiliser cette adresse email pour toutes les réponses à cette
demande:
[FOI #1337 email]
[Saint-Josse-ten-Noode request email] n'est pas la bonne adresse pour les demandes
Liberté d'accès à l'information à Commune de Saint-Josse-ten-Noode? Alors,
contactez-nous via ce formulaire:
[19]http://transparencia.be/change_request/n...
[20][IMG] [21]Demandez-nous d'actualiser l'email de Commune de
Saint-Josse-ten-Noode - Transparencia
transparencia.be
Attention : Ce message et les réponses/documents que vous écrivez seront
publiés en libre accès sur internet. Notre politique en matière de
confidentialité et de droits d'auteur :
[22]http://transparencia.be/help/officers
[23][IMG] [24]FAQ pour les autorités publiques - Transparencia
transparencia.be
Notez bien que dans certains cas, la publication des demandes et des
réponses sera retardée.
Si vous trouvez ce service utile en tant que plateforme d'accès à
l'information, pouvez-vous demander à votre webmaster de mettre un lien
vers notre site à partir de la page "droit d'accès à l'information" de
votre organisation ?
Gelieve dit e-mailadres te gebruiken voor alle antwoorden op deze vraag.
[FOI #1337 email]
Is [adresse email] een verkeerd adres om Openbaarheid van bestuur
aan te vragen Gemeente Sint-Joost-ten-Node? Indien ja, gelieve met ons
contact op te nemenvia deze weg:
[25]http://transparencia.be/nl_BE/change_req...
[26][IMG] [27]Vraag ons om het e-mailadres van Gemeente
Sint-Joost-ten-Node te actualiseren - Transparencia
transparencia.be
Disclaimer: dit bericht en de antwoorden/documenten die u aanmaakt, worden
vrij toegankelijk op internet geplaatst. Ons privacy- en
auteursrechtsbeleid:
[28]http://transparencia.be/nl_BE/help/offic...
[29][IMG] [30]FAQ voor overheden - Transparencia
transparencia.be
Dank voor uw begrip dat in bepaalde gevallen de publicatie van aanvragen
en antwoorden uitgesteld wordt.
Als u deze dienstverlening inzake openbaarheid van bestuur, dankzij deze
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