Demandes similaires à 'Non réponse à notre courrier du 28/09/2023'

Demande d'accès à l'ensemble des mails et autres documents non confidentiels ayant permis d'asseoir l'avis de l'ARMB "sur la vaccination obligatoire du personnel soignant contre le SARS-CoV-2"

Demande envoyée à Académie Royale de Médecine de Belgique par "Les 100 Franchimontois" le 16 décembre 2023.

En retard depuis longtemps

Monsieur le Président, Monsieur le Secrétaire perpétuel Vous avez émis un avis le 19 juillet 2021(« L’Avis »), intitulé : « Avis commun sur la vacci...

Non réponse à notre courrier du 31 août 2023

Demande envoyée à Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et par "Les 100 Franchimontois" le 7 novembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur le Ministre Frank Vandenbroucke, Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre, Notre avocat vous a envoy...

Absence de réponse à nos courriers

Demande de reconsidération envoyée à Conseil Supérieur de la Santé (CSS) par "Les 100 Franchimontois" le 12 décembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Cher Fabrice Peters (SPF Santé Publique - FOD Volksgezondheid), et Coordinateur Scientifique du CSS Aux membres du Conseil Supérieur de la Santé (CSS)...

Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.

Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB Transparencia CCBB [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...

PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le 20 octobre 2020.

Abouti

MESSAGE n°3. Bonjour, Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...

Affaire Valentine Delwart - Stefan Cornelis : disparition des déclarations de mandats 2018-2021 du site web d'Uccle

Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le 10 avril 2024.

Abouti

Cher Monsieur, Faisant suite à votre demande du 29 mars 2024 introduite par le biais de la plateforme transparencia, nous tenons à vous préciser...

Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique

Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des Médecins Transparencia Ordre National des médecins : [1]https://transpar...

Mission d'évaluation du système d’asile/migration

Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le 6 février 2023.

Abouti

Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...

Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022

Réponse par Commune de Rebecq à parein le 26 mars 2024.

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...

Demande urgente de reconsidérer les avantages et les effets secondaires de la vaccination covid en population générale pour 2023-2024

Réponse par Académie Royale de Médecine de Belgique à Les 100 Franchimontois le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande ARMB Transparencia ARMB (lien) [1]https://transparencia.be/request/demande_urgente_de_reconsiderer#...

Absence de réponse à nos courriers

Réponse par AVIQ - Wallonie Santé et Handicap à "Les 100 franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente de classement

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'AVIQ Transparencia AVIQ [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_2...

Achat de vaccins anti-covid - membres des comités d'experts et de négociation

Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le 2 avril 2025.

En retard depuis longtemps

Cher Monsieur Baldan, La Belgique a pris part aux discussions en tant qu'État membre intéressé par l'achat de vaccins durant la crise de la COVI...

Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin

Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le 26 juillet 2021.

Abouti

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...

Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives

Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le 28 juin 2021.

Abouti

Madame Thiébaut, Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes explicatives des points inscrits en séance publique du...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives

Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le 31 janvier 2022.

Abouti

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...

Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise

Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le 27 janvier 2023.

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...

Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?

Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le 14 mars 2025.

Abouti

Bonjour Monsieur Delplanque, Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail. A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse l...

Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes

Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le 23 décembre 2021.

En attente de classement

Monsieur Lorent, Bonjour, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est adressé en pièce jointe et ses annexes....

Statut du personnel de la Ville de Charleroi

Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le 7 novembre 2018.

Abouti

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés. Je vous en souhaite bonne réception. Bien à vous Christophe Mant...

Statut du personnel de la Province du Luxembourg

Réponse par Province du Luxembourg à Ariane Thiébaut le 21 décembre 2018.

Abouti

Madame Thiébaut, Comme sollicité, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, le statut administratif et le statut pécuniaire applicabl...

Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération

Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le 8 décembre 2017.

Abouti partiellement

Monsieur, Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...

Audit évaluation Services Vétérinaires

Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le 24 novembre 2018.

En attente de classement

Bernard, Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012. Je rappelle et insiste sur le fait que suite à cet audit des correc...

Statut du personnel de la Ville de Tournai

Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le 21 novembre 2018.

Abouti

Madame Thiébaut, Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe, les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...

Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL

Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le 6 avril 2023.

En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL » Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre prem...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le 23 novembre 2021.

Abouti

Chère Madame Nyssen, Bonjour, Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...