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Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police

Nous attendons que Wéry Arnaud lise les réponses récentes et mette à jour les statuts.

Cher/Chère Commune de Bassenge,

Je souhaiterais obtenir, en réponse à cet e-mail, le montant du jeton de présence attribué aux
- Conseillers communaux
- Conseillers de l’action sociale (CPAS)
- Conseillers de la zone de police

Je souhaiterais également obtenir la liste par, conseiller, des avantages en nature (exemple : abonnement gsm) et remboursement de frais.

Est-il possible de nous transmettre le/les documents contenant ces informations sous format électronique via cette adresse e-mail?

D'avance, je vous en remercie,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Arnaud Wéry
Journaliste à L'Avenir

Tobias, Commune de Bassenge

Bonjour,

 

Vous trouverez ci-après les montants des jetons de présence pour
Bassenge :

 

-Conseil communal : 50 € brut/séance indexé

-Conseil de l’action sociale : 50 € brut/séance indexé

-Conseil de Police : 62,22 € brut/séance (45,27 € net)

 

Bien à vous.

 

Le Directeur Général,

Joël Tobias

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par téléphone soit par retour d'e-mail.
Merci pour votre compréhension.

--- >>

Cher M. Tobias,

Pouvez-vous me dire si le montant des jetons de présence varie lors de la participation à des commissions.

Par ailleurs, lorsque vous écrivez "50 € brut/séance indexé" est-ce que cela signifie bien que c'est cette somme brute qui versée au conseiller ?

Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.

Wéry Arnaud

Tobias, Commune de Bassenge

Bonjour,

A Bassenge, il n'y a pas de jeton de présence pour les commissions.

Le montant de 50 € brut/séance indexé est bien versé au Conseiller et est soumis au précompte.

Bien à vous.

Le Directeur Général,
Joël Tobias

-----Message d'origine-----
De : Wéry Arnaud [mailto:[FOI #866 email]]
Envoyé : jeudi 23 août 2018 10:06
À : Tobias <[adresse email]>
Objet : Re: Jetons de présence

Cher M. Tobias,

Pouvez-vous me dire si le montant des jetons de présence varie lors de la participation à des commissions.

Par ailleurs, lorsque vous écrivez "50 € brut/séance indexé" est-ce que cela signifie bien que c'est cette somme brute qui versée au conseiller ?

Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.

Wéry Arnaud

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