Demandes similaires à 'Montant du jeton de présence conseil communal/cpas' (page 20)
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Jodoigne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Voici donc les extraits de PV pour chaque point.
Cela devrait vous suffire.
Bonne réception
Jonathan PIRET
DIRECTEUR GÉNÉRAL
▷ T. 0...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Rumes à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Le Collège communal a pris connaissance de votre mail ci-dessous. Il reviendra vers vous dans les plus brefs délais avec une réponse...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Ville de Wavre par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il sem...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Ville d'Arlon par Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Ville d'Arlon,
demande de document en version électronique : enquête RTBF
Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont géré...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Durbuy à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame,
Suite à votre demande de publicité passive, nous vous indiquons que suite
aux inondations de juillet 2021, l’ensemble des caméras de l’é...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Voici en pièce jointe, j'ai essayé de réduire la taille du fichier au maximum.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Service du Secréta...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Liège à Pilet Arnaud le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Pilet,
Votre message nous est bien parvenu à l'adresse "[Liège request email]" et
nous vous en remercions.
Nous transmettons...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Charleroi (ZP 5330) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame Hardy,
Ci-joints, vous trouverez analyses d’impact relatives à l’installation de
caméras de police sans les parties confidentielles...
Statut du personnel non enseignant provincial
Réponse par Province du Hainaut à Coquiart le .
Abouti
Monsieur Coquiart,
Suite à votre demande je vous prie de trouver en pièce jointe la copie PDF
du statut.
Je vous en souhaite bonne réception.
Co...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame Nyssen,
Votre courriel m'est bien parvenu et a retenu toute mon attention.
J'ai le plaisir de vous informer que la Commune d'Ecaussi...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à mon mail de ce matin et ses annexes.
Je me permets de le compléter par les informations fournies le 18.09
dernier...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande envoyée à Mairie - talence par Stéphanie Heude le .
En attente de classement
en application de la loi n°78-575 du 17/07/1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d'un document contenant:
- l...
Conseil communal - séance du lundi 14 octobre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier
du 8 octobre 2019 ainsi que le fichier demandé.
...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Hensies à Cédric PETIT, journal lesoir le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre courriel.
Le Collège communal en sa séance du 7 juin a décidé de publier sur le...
Permis d'Urbanisme d'un terrain de Football.
Réponse par Ville de Saint-Hubert à MOTTET le .
Abouti partiellement
Bonjour Maître Mottet,
Suite à votre courriel ci-après, veuillez trouver, en annexe, la décision du Collège communal du 1er mars 2021.
Bien à vous....
Appel d’offre & cahier des charges - agence de marketing pour le ‘Quartier Nord’ (Bruxelles)
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Dartois,
Je vous remercie pour votre message et votre intérêt.
Permettez-moi tout d'abord de vous présenter les excuses de la Secréta...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Demande envoyée à Ville de Wavre par Camille Coomans le .
En retard depuis longtemps
Chère Ville de Wavre,
Bonjour,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau des frais de voyages (au nom...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse.
Bien à vous,
Raphaël Cesa
Service des Marchés publics
085/27.35.61
[ad...
Conseil communal - séance du 12 mars 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Mouscron à Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Pilet,
Suite à votre email datant du 1^er août 2018, vous trouverez ci-joint la
réponse du Collège communal.
Je vous en souhaite bonn...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de BECKERICH à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame Mouzon,
On a bien reçu vos 3 mails.
Je vais vous répondre, mais on est une petite commune avec 9 postes de travail et c'est la clôture...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins ville de Mons
Réponse par Ville de Mons à Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps
COMMISSION D’ACCÈS
AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
Section Publicité de l’administration
AVIS n°165
18 décembre 2017
Commune – Fonction publique – Com...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de SCHUTTRANGE à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame Mouzon,
En principe la Commune de Schuttrange a toujours mis à disposition de la presse luxembourgeoise un dossier de presse lors des r...