Demandes similaires à 'Montant des jetons de présence conseiller CPAS'
Concerne la Vente publique de bois chauffage de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à CABLYN le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le courrier adressé à Madame CABLYN.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,...
Bilan comptable et annexes des comptes 2023 et 2024 de la commune de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à CABLYN le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le courrier adressé à Madame CABLYN.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tournai à Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le courrier adressé à Madame Emmanuelle HARDY.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le courrier adressé à Monsieur DUPONT N.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Ville de Tournai à Xavier Delplanque le .
Refusé
Monsieur Delplanque,
Il vous plaira de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre courriel du
7 août 2024.
Je vous en souhaite bonne réc...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Tournai à Xavier Delplanque le .
Refusé
Monsieur Delplanque,
Il vous plaira de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre courriel du
7 août 2024.
Je vous en souhaite bonne réc...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tournai à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Il vous plaira de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre courriel du
9 avril 2022.
Je vous en souhaite bonne récep...
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande ci-jointe.
Pouvez-vous préciser ce que vous entendez par « avis d’expulsion » ?
A...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Nivelles à Pilet Arnaud le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Pillet,
Nous accusons bonne réception de votre requête via le site
[1]www.transparencia.be
Je vous confirme que, conformément à l...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°4.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tournai à Patrick Installé le .
Abouti
Monsieur Installé,
Pour faire suite à votre demande du 26 novembre dernier, vous trouverez
en annexe :
- L’ordre du jour du conseil ...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Bilan comptable et compte de résultat de 2022 de la Commune de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à CABLYN le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Il vous plaira de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Camill...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 15 mai
2026. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en la...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relatives à la séance du Conseil...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
Abouti
Voici les documents reçus hier, 6 jours avant le prochain conseil communal
!
Bravo à la commune Saint-Nicolas pour ce beau geste , qui cette fois no...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à parein le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est
tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Honnelles à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Monsieur Petit,
Je fais suite au mail que vous avez adressé à Mr Lemiez, bourgmestre de
Honnelles
Je vous transmets en annexe
o une copi...