Demandes similaires à 'Maison des Médecins de Village'
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Tintigny à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Bonjour,
Pourriez-vous nous dire qui vous êtes et dans quel pays vous habitez ?
Nous ne disposons pas encore de ce document, vous pouvez vous adresse...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Liste des subsides attribués par la ville de Liège en 2019-2020
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez, en pièces jointes, les fichiers reprenant les subventions
octroyées par la Ville de Liège en 2019 et 2020, classées par date...
Conseil Provincial - Séance du 21 décembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Analyse comparative des finances de la commune fournie par Belfius
Réponse par Commune de Tintigny à Anne-Marie LANOTTE le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vérifions la conformité légale de cette décision avant une éventuel
recours au Conseil d'Etat. Par ailleurs, comme nous ne disposons pl...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibérations sollicités.
Restant à votre écout...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Procès verbal et ordre du jour du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Madame,
Je m'étonne de votre courriel. En effet, j'ai apporté réponse à votre
demande, le lendemain de sa réception.
Je vous retransmets donc le c...
Procès verbal du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Withdrawn by the requester
Madame,
Je vous prie de trouver, en pièces jointes, l'ordre du jour et le
procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 21 octobre
2019...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.
En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame LEMAIRE,
Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre
Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
Abouti partiellement
4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Marchin à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
Voici.
J'y ajoute la remarque de Belfius :
Le Profil Financier Individuel qui vous est présenté chaque année est la
propriété de Belfiu...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mail n°4 des annexes.
Bonne réception.
Laurence Renard
Secrétaire
Centre régional d'Aide aux Communes
[1]Logo du centre régional...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Musson à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour,
Voici le document demandé.
Je tiens à vous rappeler le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et notamment l'article suivant...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Vaux-sur-Sûre à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe le document.
Meilleures salutations,
Elodie GILLET
Directrice financière
Administration communale...
Projets de documents du conseil communal
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Michel Vanden Bossche le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Vous savez très certainement que le décret relatif à l’extension de la
publicité active dans les pouvoirs locaux n’entre en vigueur que...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, la convocation (qui est diffusée sur le site
internet) ainsi que les annexes du Conseil communal de la comm...
Reconstruction de la passerelle du Fourçon
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Michel Vanden Bossche le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Fin 2019, la commune a détruit la passerelle du Fourçon sur l’ancienne ligne 115.
En août 2021, le juge a con...