Demandes similaires à 'Listing Arrêtés Inhabitabilité'

Bonjour Monsieur, Votre demande m'est bien parvenu et a retenu mon attention. Nous vous invitons à compléter le formulaire Cadac que vous trouverez v...
Bonjour, Votre demande de copie de documents administratifs m'est bien parvenu et a retenu mon attention. Pour votre information, la CADAC met en app...
Bonjour, Votre demande de copie de documents administratifs m'est bien parvenu et a retenu mon attention. Pour votre information, la CADAC met en app...
Bonjour, Votre demande de copie de documents administratifs m'est bien parvenu et a retenu mon attention. Pour votre information, la CADAC met en app...
Bonjour Monsieur, Votre demande m'est bien parvenue et a retenu mon attention. Renseignements pris auprès de notre direction financière, je vous invi...
Bonjour Monsieur, Votre demande m'est bien parvenue et a retenu mon attention. Renseignements pris auprès de notre direction financière, je vous invi...
Doit-on prendre un RDV pour déposer une plainte à la police ?
Réponse par Ville de Charleroi à Van Eetvelde le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur, J'ai bien reçu votre message. Il s'agit probablement d'une erreur d'aiguillage car la Cadac ne traite pas les plaintes de Police....
Assurances logement social
Réponse par Ville de Charleroi à Fantazian le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Votre demande m'est bien parvenue et a retenu mon attention. Je ne vois pas comment vous aider car nous ne possédons pas de copie d...
Bonjour, Votre demande de copie de documents administratifs m'est bien parvenu et a retenu mon attention. Je vous informe que depuis le 13 novembre 2...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Fleurus par N. Dupont le .

Abouti

Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Les Bons Villers par N. Dupont le .

Abouti

Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Sivry-Rance par N. Dupont le .

Abouti

Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune d'Anderlues par N. Dupont le .

Abouti partiellement

Cher/Chère Commune d'Anderlues, Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précis...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Thuin par N. Dupont le .

Abouti

Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Demande fichier bâtiments inoccupés
Réponse par Ville de Charleroi à Lisa Michiels le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Pour répondre à votre demande, nous disposons d'un listing de bâtiments inhabitables (et non inoccupés). Si cela vous convient, vous pouvez...
Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver en annexe le listing demandé. Cordialement, Bausier Amélie Directrice Générale 069/76.82.63 Admi...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Réponse par Commune de Jurbise à N. Dupont le .

Abouti

Stéphane GILLARD Directeur général 065/37.74.30 et 0478/88.43.38 Rue du Moustier 8 – 7050 Jurbise -----Message d'origine----- De : N. Dupont <[FOI #4...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Tournai par N. Dupont le .

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Réponse par Commune de Honnelles à N. Dupont le .

Abouti

Bonjour, Je transmets au service logements pour traitement, bàv     Matthieu LEMIEZ BOURGMESTRE   Administration communale de Honnelles [1...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Réponse par Commune de Rumes à N. Dupont le .

Abouti

Monsieur Dupont, Nous revenons vers vous concernant votre demande de liste de tous les arrêtés d'inhabitabilité pris sur notre commune de 2019 à ce jo...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Beloeil par N. Dupont le .

Abouti

Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Bernissart par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Binche par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Boussu par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Braine-le-Comte par N. Dupont le .

Abouti

Madame, Monsieur, En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...