Demandes similaires à 'Listing Arrêtés Inhabitabilité' (page 9)

Monsieur Delplanque, Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous faire parvenir, en pièce jointe, le courrier de réponse de la Ville de La Louviè...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Braine-le-Comte par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre adm...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint le dernier profil présenté à la Commune relatif à l’année 2022.  La présentation relative aux données 2023 est en c...
Bonjour Voici Bien à vous NOEL Marylène Directrice générale Administration communale de Rendeux Rue de Hotton, 1 à 6987 Rendeux Tél. 084/37.01.75 - Fa...
Nous reproduisons ici la version très  incomplète des documents demandés,mise en ligne par la commune de woluwe Saint lambert en avril 2019 suite à l...
Madame Lanotte, Veuillez trouver en annexe les documents demandés. Ceux-ci seront également mis à disposition sur notre site internet. Cordialement,...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Anderlues par Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

En attente d'une demande de reconsidération

Chère Commune d'Anderlues, Concerne : Enquête Vif/Soir - copie des notes explicatives, projets et annexes juin/septembre - transparence des projets...
Bonjour,   Vous trouverez en annexe un courrier du Collège communal de Mouscron qui vous est adressé.   Bonne journée   Devos Arnaud Sec...
Bonjour Monsieur, Faisant suite à votre demande dont référence en objet du présent courriel, je vous invite à prendre connaissance du courrier-répons...
Monsieur,   Suite à votre demande, veuillez trouver ci-attaché une correspondance qui vous est destinée ainsi que les pièces sollicitées.   Co...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Réponse par Floirac (Gironde) à Stéphanie Heude le .

En attente d'une demande de reconsidération

Bonjour, Suite à votre mail joint, je vous informe que la ville de Floirac fait partie des zones où la taxe sur les logements vacants s’applique (do...
Bonjour, Voici l'information demandée. Bien à vous, Jean-François DIEUDONNÉ Directeur général ff. Commune de Ouffet Rue du Village, 3 - 4590 Ouffet...
Monsieur Delplanque, Pour répondre à votre demande, vous trouverez, en annexe, le courrier du Collège communal, ainsi que le profil financier de la...
Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, la dernière analyse Belfius de Fléron. Je vous en souhaite bonne réception. -- Auré...
Bonjour, Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en annexe la dernière version de notre profil financier fourni par Belf...
Monsieur,   A la suite de votre de demande introduite via « Transparencia », veuillez trouver ci-joint : • Un courrier de réponse ; • L’analyse...
Cher Monsieur Archer,   Conformément à votre demande du 6 août 2024 et à la réception de la copie d’un document d’identité, nous vous prions de tr...
Monsieur,   Donnant suite à la décision rendue par la commission d’accès aux documents administratifs CADA relative au recours que vous avez intro...
Voici. -----Message d'origine----- De : Massenaux Philippe <[FOI #5064 email]> Envoyé : mardi 6 août 2024 00:15 À : Liberté d'accès à l'information d...
Suite à votre question , le Collège des Bourgmestre et Echevins a décidé, en sa séance du 28.08.2024, de vous transmettre le document demandé, à savoir...
Bonjour,   Faisant suite à votre demande du 6 août infra, le collège communal en séance du 20 aout 2024 a marqué son consentement quant au fait de...
Bonjour, Voici le document demandé. Je tiens à vous rappeler le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et notamment l'article suivant...
Monsieur Massenaux, bonjour, Vous trouverez en pièce jointe le document demandé. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Lionel KEUTGENS...
Monsieur Massenaux, Suite à votre demande, je vous prie de trouver, en annexe, l'analyse comparative sollicitée. En vous en souhaite bonne réception....
Monsieur, Bonjour, Vous trouverez le document demandé ci-joint. Je vous en souhaite bonne réception Bien cordialement Joachim Rébia Directeur gén...