Demandes similaires à 'Listing Arrêtés Inhabitabilité' (page 3)
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Leuze-en-Hainaut par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Lobbes par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Merbes-le-Château par N. Dupont le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Momignies par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Montigny-le-Tilleul par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Morlanwelz par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Pont-à-Celles par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Silly par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Chimay par N. Dupont le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
En vertu du Code wallon du Logement et de l'Habitat durable, en ses articles 7 et 8, il est précisé que vous devez tenir à jour une...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Madame Dupont,
Suite à votre mail de ce jour, je me permets de vous renvoyer la réponse
qui vous avez été adressée en date du 28 décembre 2023 compor...
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-15 et datée du 9
décembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembre...
Cadastre logement inoccupé et insalubres
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Dupont,
Suite à votre demande complémentaire du 20 février 2022, le Collège
communal s'est prononcé en séance du 17 mars 2022....
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Je peux vous ajouter à notre liste de diffusion afin de recevoir l'ordre du jour et les notes explicatives des conseils à venir (je...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018.
Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Communication des arrêtés d’inhabitabilité et du registre transmis à la Région – 2024 et 2025
Réponse par Ville de Soignies à N. Dupont le .
Abouti
Bonjour Madame Dupont,
Vous trouverez ci-annexé le document demandé, reprenant les données pour
2024-2025.
Vous constaterez qu’il n’y en a qu’un,...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...