Demandes similaires à 'Listing Arrêtés Inhabitabilité' (page 20)
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 mars 2022 via le site
Transparencia.
Conformément à la décision du Collège commun...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Tubize à Pilet Arnaud le .
Traité par courrier postal
Monsieur Pilet,
Je vous prie de trouver en annexes les courriers demandés.
Les registres ont été envoyés par courrier et par courriel aux demandeur...
Piste Cyclo-Piétonne Place Bockstael (1020 Laeken) -correspondances écrites (01/01/2024-13/11/2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert que :
...
Identification des policiers en service et mendicité Rectification
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par N. Dupont le .
Abouti
Cher/Chère Direction Générale,
Je vous remecie de votre réponse qui va dans le sens des informations en ma possession. Il n'y a donc pas d'interdicti...
Camping du Préau
Demande envoyée à Commune de Bernissart par N. Dupont le .
En attente d'une demande de reconsidération
En vertu du décret du 12 novembre 1997 relatif à la publicité de l’administration et de l’article 32 de la Constitution, je sollicite, en copie électro...
Ordres du jour et PV des réunions mensuelles des directeurs P&O
Message de suivi envoyé à SPF Stratégie & Appui (BOSA) par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Ben Smeets, Directeur général Recrutement et Développement,
Madame Mbezelle,
Je prends acte de votre courriel faisant suite à l’avis n° 202...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune d'Estinnes à Mia Salou le .
Abouti
Voici
Bien à vous
David VOLANT
Directeur Général
Tél. : 064/311.322
Administration communale d'Estinnes
Chaussée Brunehault 232, 7120 ESTINNES...
Conseil communal du 9 septembre 2024 : Passage Chambon (1020 Laeken) / lieu de passage piste cyclo-piétonne
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Information prise auprès des différents services concernés, ceux-ci me font savoir que tous les documents concernant la piste cyclo-...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anhée à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Nous vous invitons à prendre connaissance des documents ci-joints, relatifs à votre demande.
Nous vous informons qu'à l'heure actuelle, nou...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information . organisation du spa rallye
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
Refusé
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de Monsieur Wimmer au nom du Collège communal de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine---...
Demande d’information relative aux prestations juridiques du cabinet de Me Marc Uyttendaele (2018–2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .
Information non détenue
Monsieur Allard,
Je fais suite à votre demande d’information du 27 juin 2025.
1. Dossiers confiés entre 2018 - 2024
Pour cette pério...
Prise de connaissance d'un cahier des charges.
Réponse par Commune d'Incourt à Delmoitie le .
Abouti
Monsieur Delmoitié,
Veuillez trouver ci-joint le CSC arrêté par le Conseil communal du
30/06/2025 portant sur la livraison des potages et repas...
Cadastre de l'état des bâtiments scolaires établi lors de l'enquête CLEF-WB
Réponse par Ministre Frédéric DAERDEN à Pion le .
Abouti
Bonjour Monsieur Pion,
Je reviens à votre courriel ci-dessous. Vous trouverez en annexe le questionnaire élaboré dans le cadre de l'enquête CLEF-WB.
Je...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Thimister-Clermont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame de Buisseret Hardy,
La Commune de Thimister- Clermont ne disposait pas de caméras fixes dans des lieux ouverts de la Commune au moment de votre...
Comités d'attribution des sociétés de logements sociaux de Hornu, Mons, Dour, Quaregnon et St-Ghislain (législature 2018-2024)
Réponse par Société Wallonne du logement à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Mme THIEBAUT,
Veuillez trouver ci-joint réponses à vos demandes.
Je vous en souhaite bonne réception et reste à votre disposition a...
Bonjour Monsieur,
Renseignements pris, votre dossier est toujours à l'instruction à l'Administration.
Nous vous tiendrons au courant dans les meilleur...
Statuts administratif et pécuniaire
Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut
administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes.
Je n'ai pas le...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Ciney à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Monsieur Denoël,
Comme convenu, vous trouverez, ci-joint, toute la documentation relative
aux différents points inscrits à l'ordre du jour du Consei...
Demande de copie des documents relatifs au point 30 du conseil communal du 25/06/2018 - "Dpt. Direction générale - Patrimoine - Régie Foncière Hutoise - Rapport d'activité"
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Monsieur Baldan,
Je vous joins la délibération de Collège relative à votre demande du 25/04/2018.
Je vous joins le point 30 relatif "Dpt. Dir...
Statut du personnel non enseignant provincial
Réponse par Province du Hainaut à Coquiart le .
Abouti
Monsieur Coquiart,
Suite à votre demande je vous prie de trouver en pièce jointe la copie PDF
du statut.
Je vous en souhaite bonne réception.
Co...
Demande du document d'Autorisation de terrain à bâtir en zone humide concernant le projet Réf. Commune : MC/-1.777.51/PEU1-25/2024/S346151. Réf. SPW : 10014051/XSC.jde.
Réponse par Commune de Beauvechain à Meulemans le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
La TAMET S.A., dont le siège est établi à 1410 Waterloo, Drève Richelle,
n° 161/D – Bte 19, représentée par Monsieur Vincent FER...
Demande du document d'Autorisation de terrain à bâtir en zone humide concernant le projet Réf. Commune : MC/-1.777.51/PEU1-25/2024/S346151. Réf. SPW : 10014051/XSC.jde.
Réponse par Commune de Beauvechain à Meulemans le .
Waiting clarification
Bonjour Madame,
La TAMET S.A., dont le siège est établi à 1410 Waterloo, Drève Richelle,
n° 161/D – Bte 19, représentée par Monsieur Vincent FER...
Demande de transparence - Enquête publique - Dossier 10.671 (Maison Près la Tour)
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .
Refusé
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessus les pièces jointes transmises au demandeur par la
Ville de Huy le 14 août 2020 via l’outil WeTranfert.
B...
Demande du document d'Autorisation de terrain à bâtir en zone humide concernant le projet Réf. Commune : MC/-1.777.51/PEU1-25/2024/S346151. Réf. SPW : 10014051/XSC.jde.
Réponse par Commune de Beauvechain à Meulemans le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
La TAMET S.A., dont le siège est établi à 1410 Waterloo, Drève Richelle,
n° 161/D – Bte 19, représentée par Monsieur Vincent FER...
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...