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Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   Nous v...
Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   Nous v...
Arrêtés d'inhabitabilité
Réponse par Commune d'Estinnes à N. Dupont le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur, Pour Estinnes, 1 seul arrêté a été pris en 2023 dans le cadre d'une maison insalubre. Le bâtiment était situé à Peissant. L'identité ne v...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Soignies par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document reprenant les informations suivan...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Tournai par N. Dupont le .

Refusé

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document reprenant les informations suivan...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Jurbise par N. Dupont le .

En attente d'une demande de reconsidération

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document reprenant les informations suivan...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Boussu par N. Dupont le .

Erreur lors de l'envoi

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document reprenant les informations suivan...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Chièvres par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre adm...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de La Louvière par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre adm...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Quaregnon par N. Dupont le .

Abouti

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre adm...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Le Roeulx par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre adm...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Frameries par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre adm...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Colfontaine par N. Dupont le .

Erreur lors de l'envoi

Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Dour par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Hensies par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Lens par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Quiévrain par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Boussu par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Beaumont par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Honnelles par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Beloeil par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Bernissart par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps

Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Bonjour,   Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24 novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin 2021 Un grand merci à l'administration de Manage. Comme les documents ne...
Monsieur,  Vous trouverez ci-joint le résumé du Conseil communal de ce jour. Belle journée Virginie Breyne   Directrice générale Commune d'Estai...