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Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Ville de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiebaut,
Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents administratifs
sur la plateforme transparencia en date du 31 juillet 2...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre e-mail de ce jour concernant la
demande TA-2024-17.
Vous nous revenez en sollicitant que réponse soi...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Frameries par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire
parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre
adm...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Braine-le-Comte par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire
parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre
adm...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Chièvres par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire
parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre
adm...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de La Louvière par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire
parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre
adm...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Le Roeulx par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire
parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre
adm...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Dour par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Hensies par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Lens par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Quiévrain par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Boussu par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Beaumont par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Honnelles par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Beloeil par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Bernissart par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Jurbise par N. Dupont le .
En attente d'une demande de reconsidération
Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document reprenant les informations suivan...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anderlecht à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la
bonne mise à jour de ce dossier:
[1]https://transparencia....
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame Thiébaut,
Voici les PV manquants.
Pour votre information, s'ils ne se trouvent pas sur le site de la Police,
c'est parce qu...
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En attente d'une demande de reconsidération
Cher Monsieur,
Ci-joint, vous trouverez la copie du courrier qui vous est adressé.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Ca...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Kraainem à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Abouti
Beste
In bijlage de gevraagde documenten.
Met vriendelijke groeten,
Team secretariaat
Lokaal bestuur Kraainem
Arthur Dezangrélaan...
Rapport final concernant l'enquête multidimensionnelle et systémique relative au bien-être à l’école et au climat scolaire (OASE 7)
Réponse par Ministre Caroline DÉSIR à Pion le .
Abouti
Cher Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien à vous
Thomas GILSON
Conseiller Juridique
Relations avec le Parlement
Cabine...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Ixelles à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande.
Bien à vous,
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