Demandes similaires à 'Listing Arrêtés Inhabitabilité' (page 7)
Demande d'une copie intégrale du CAHIER DES CHARGES du point 10 de la réunion du Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à WSL.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur,
Veuillez trouver la réponse à votre demande en annexe et également sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie locale »-...
Roadshow annoncé dans la presse en 2021
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Votre e-mail du 7 avril 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture
de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Objet : Projet de délibération du Conseil communal et annexes du 24 janvier 2019
Demande envoyée à Commune de Héron par Alexis CLOES le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame la Directrice générale, Madame Bolly,
En date du 24 janvier 2019, je vous remerciais pour l’obtention de l’ordre du jour du conseil com...
Informations sur la permanence juridique annoncée en 07 2019.
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Votre e-mail du 30 mars 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture
de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Nouveau règlement Taxes habitats inoccupés (annonce 2019)
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Votre e-mail du 30 mars 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture
de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Demande de document du Département des Politiques publiques locales
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
-------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Province de
Luxembourg
COMMUNE
de
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg
Belgique...
Procédure expulsions administratives
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Votre e-mail du 30 mai 2025 a retenu toute notre attention. A la lecture
de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans le...
Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire
parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre
adm...
Communication des arrêtés d’inhabitabilité et du registre transmis à la Région – 2024 et 2025
Réponse par Commune de Dour à N. Dupont le .
Abouti
Bonjour Madame,
Je vous communique, en pièce jointe, la réponse du Collège communal.
Cordialement.
Katerine HUPEZ
0 7 NP. 7025
Dour, le
IMIO0 1273...
Accès aux documents relatifs à la “permanence juridique” annoncée en juillet 2019 – réitération de la demande TA/2024/09 restée sans réponse
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Votre e-mail du 3 juillet 2025 a retenu toute notre attention. A la
lecture de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans...
Monsieur Seïdoff,
Veuillez trouver, en annexe, le courrier en réponse à votre courriel du 7
juin 2021.
Bien à vous.
--------...
Plan grand froid 2017 2018 2019
Demande de reconsidération envoyée à CPAS de Mons par N. Dupont le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Nombre de personnes en adresse de référence
Demande de reconsidération envoyée à CPAS de Mons par N. Dupont le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Ville de Lierre à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Abouti
Geachte mevrouw,
U deed een aanvraag tot het openbaarmaken van bestuursdocumenten.
Uw aanvraag werd ingewilligd. U vindt de beslissing en d...
Rapports du Plan Grand froid
Demande envoyée à SPW Intérieur et Action Sociale -Wallonie par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Dans le cadre des demandes faites aux Relais Sociaux, ils doivent réaliser mensuellement un rapport Plan Grand Froid, et également un rapport annuel fi...
vente de bois Les Epioux
Demande envoyée à CPAS de Mons par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
J'aimerais obtenir pour les années 2015 2016 2017 2018 2019, les rentrées financières générées par la vente de bois du domaine des Epioux, la vente de...
Nombre de personnes en adresse de référence
Demande envoyée à CPAS de Dinant par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Pourriez vous me faire parvenir tout document (tout format) qui reprenne le nombre de personnes en adresse de référence au CPAS pour les années 2019, 2...
Plan grand froid - Rapport d'activité avant 2020
Demande envoyée à Relais Social Urbain de Mons Borinage par N. Dupont le .
Abouti partiellement
Veuillez me faire parvenir sur support informatique tout document sur les points suivant :
Les modalités de l'application du plan grand froid depuis...
Indexation RIS au premier septembre 2018
Réponse par CPAS de Mons à N. Dupont le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
Suite à vos demandes voici les éléments de réponses que je peux fournir.
D'abord, le CPAS de Mons ne dispose pas d'un service statistique en...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Malgré le peu de temps à affecter à cette tâche, j'ai néanmoins pu vous
fournir comme la loi l'exige les Délibération de Conse...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Nous comprenons tout à fait la démarche que vous entreprenez et nous sommes bien entendu ouvert et favorable à la transparence, là n'est pas...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Binche à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous faisons suite à votre courriel du 12 mars dernier relatif à votre demande de documents sur les dispositifs de surveillance au sein de la...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Ville de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiebaut,
Nous faisons suite à votre demande d’accès aux documents administratifs
sur la plateforme transparencia en date du 31 juillet 2...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Frameries par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire
parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre
adm...