Demandes similaires à 'Listing Arrêtés Inhabitabilité' (page 6)
conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Voici la Décision positive num. 18 de la CADA wallonne demandant la
transmission par email des annexes demandées pour les 3 projets de
délibérations...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
La Ville de La Louvière a bien reçu votre demande en date du 1er mars 2024.
Tout d'abord, vous nous aviez demandé, la liste des caméras fixe...
Logements sociaux
Demande envoyée à Ministre Christophe COLLIGNON par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Monsieur,
Vous avez annoncé via la presse que le quota obligatoire de logements sociaux n'était pas respecté dans une majorité des communes wallonnes...
Réunion de quartier officielle, cour du noir lévrier 16 juillet
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Madame,
Le Collège communal a pu prendre connaissance de votre demande du 17
juillet dernier et a statué en séance du 21 août 2025. Vous t...
Chère Madame,
Cher Monsieur,
Nous transmettons votre demande pour suivi à la DT2 - Finances.
Nous vous souhaitons une agréable journée.
DT1 – Di...
Arrêtés d'inhabitabilité
Réponse par Commune de Saint-Gilles à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Madame ou Monsieur,
En date du 6 avril 2023 vous avez envoyé un courriel à l’attention de la
commune de Saint-Gilles via la plateforme
Transparen...
Extraits des registres aux délibérations des 19/02/20
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site
Transparencia et conformément aux règles de la publicité de
l'Admi...
COVID-emails : copie d'une partie de vos emails sur la période covid 2022 demandés par le journaliste Jeroen Bossaert
Réponse par Frank Vandenbroucke - - Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre et à claude archer le .
En attente de classement
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint le courrier du vice-premier ministre et ministre
des Affaires sociales et de la Santé publique Frank...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Gembloux à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Thuin à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame,
Par le présent, j'accuse bonne réception de votre mail du 12 août dernier.
Je suis désolée de vous répondre seulement maintenant, j'étais en c...
Monsieur WEBER,
Consécutivement à votre demande d'informations concernant la "Maison de la
Convivialité", je vous transmets, en pièce jointe, un ext...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Réponse par Commune de Tellin à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièces jointes les listes des défunts par cimetière.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordia...
Belfius : vergelijkende analyse van de financiën van de gemeente met haar cluster
Réponse par Gemeente Maldegem à Steven E. de Waeghe le .
En attente de classement
Beste
Belfius vraag om ook volgende disclaimer aan u te bezorgen.
"De informatie in dit document wordt vrijblijvend en louter ter infor...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
Monsieur Lorent,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est
adressé en pièce jointe et ses annexes....
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Aubange à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
En retard depuis longtemps
Madame NYSSEN,
Bonjour,
J'accuse bonne réception de votre courrier.
Je tiens à préciser que les délibérations préparées avant les séance de
Cons...
Budgets et dépenses annuelles pour les aménagements PMR
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Bonjour,
Votre e-mail de ce 23 avril 2023 a retenu toute notre attention. A la
lecture de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit da...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Bonjour,
Votre e-mail du 21 mars 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture
de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Demande de communication – Nombre de personnes en adresse de référence (2024 et 2025)
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Bonjour,
Votre e-mail de ce 1er octobre 2025 a retenu toute notre attention. A la
lecture de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit d...
Ordre du Jour PV et calendrier des Conseils communaux
Demande envoyée à Commune de Courcelles par N. Dupont le .
Abouti partiellement
Nous ne trouvons plus en ligne les ordre du jouer des Conseils Communaux depuis le mois d'août 2019, pas plus que les procès verbaux et encore moins le...
Attribution de subsides aux organismes extérieurs à la commune, ASBL et autres
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .
Abouti partiellement
J'aimerais obtenir, sous format électronique et par retour d'e-mail, la liste des subsides communaux attribués par la Commune de Mons, durant la législ...
Promoteur pour travaux quartier Saint Élisabeth, marche au poulet
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .
Abouti partiellement
Le 6 décembre 2019
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris po...
Nombre de personnes en adresse de référence
Demande envoyée à Ville de Dinant par N. Dupont le .
En attente d'une demande de reconsidération
Pourriez vous me faire parvenir tout document (tout format) qui reprenne le nombre de personnes en adresse de référence au CPAS et chez des particuli...
Salon Mapic interventions de Mons : textes, présence et coûts
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 27 juin
2024. Vous trouverez, en pièce jointe du présent e-mail, la dé...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .
Abouti partiellement
CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE
2021
Ordre du jour
La séance est prévue à 18 h30.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
1.
Administration générale - Approuv...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour du Conseil communal qui aura
lieu le 30 mai à partir de 18h30 dans la salle du Conseil, pla...