Demandes similaires à 'Listing Arrêtés Inhabitabilité' (page 5)
Bonjour,
Votre e-mail du 12 mars 2024 a retenu toute notre attention. A la lecture
de celui-ci, il est apparu que votre demande s’inscrit dans l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Copie de la viséoconférence du Conseil communal du 29 juin 2021
Réponse par Commune de Fléron à Christian Weber le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur Weber,
Je me permets de vous renvoyer à l'article 2 du décret du 1er octobre 2020
organisant temporairement la tenue des réunions d...
Projet fusion Abri de nuit et de jour 2022
Réponse par CPAS de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-17 datée du 3 décembre
2023, transférée à la Ville de Mons et réceptionnée par elle l...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
PCS et plan prévention les changements
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par N. Dupont le .
Abouti
Cher/Chère Secrétariat Communal,
Merci de cette réponse constructive.
Quant à l'organigramme demandé il n'était pas nominatif mais par poste ou fon...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Spa à David Leloup, ULG le .
Abouti
Merci à La ville de SPA a transmis l'ensemble des documents demandés
(projets et notes explicatives) mais réfléchit encore à y joindre les
annexes de...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre e-mail du 12 mars dernier par
lequel vous sollicitez « une reconsidération de [votre]demande
« ...
Conseil Provincial - Séance du 21 décembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Madame DUPONT,
Voici en pièces jointes les éléments en possession de l'administration
communale de Mons.
Pour les autres éléments (comme les points...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre e-mail du 12 mars dernier par
lequel vous sollicitez « une reconsidération de [votre]demande « P...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
Compte rendu du CA du 21 OCTOBRE 2020
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .
En retard depuis longtemps
Monsieur
Bonjour,
Par la présente, nous faisons suite à la demande de transparence
administrative que vous avez introduite par le biais du site
Tra...
Chère Madame,
Avec un certain retard pour lequel nous nous excusons, je fais suite à votre e-mail du 15 mars dernier.
Je vous prie de trouver, en piè...
Rapport provisoire d'étude hydrométrie du quartier Favarcq sur la commune de Beloeil
Réponse par IPALLE - Intercommunale de gestion de l'environnement de Wallonie picarde et du Sud-Hainaut à Mathieu le .
En attente de classement
Bonjour M. Mathieu,
J’accuse réception de votre message.
Vous trouverez, ci-dessous, les extraits du décret du 16 mars 2006 sur
lesquels s...
Nom des propriétaires arrêtés d'inhabitabilité
Réponse par Ville de Binche à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel et vous informons l'avoir transmis aux services concernés.
Cordialement.
Mathias PIRRERA
Secrét...
Verzoek namens de Vrijheid van toegang tot informatie – Beslissingen en registers inzake het bewakingsapparatuur van jullie politiezone.
Réponse par Zone de Police Gent (ZP 5415) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Hardy Emanuelle
22 rue du boulet
1000 Brussel
Contactpersoon Uw kenmerk Ons kenmerk
Verfaille Sandra OVB20210791
+32 9 266 50 09
[adresse...
This is the mail system at host mx2.clean-mailbox.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipie...
Re,
As-tu eu l'occasion de regarder par rapport à la demande ?
Dans la pratique, on a un mois pour leur répondre donc on devrait leur répondre aujourd...
Communication des arrêtés d’inhabitabilité et du registre transmis à la Région – 2024 et 2025
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à N. Dupont le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver en annexe les 2 listes
demandées, à savoir :
• Le listing des arrêtés d’inhabitablité...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
La Ville de La Louvière a bien reçu votre demande en date du 1er mars 2024.
Tout d'abord, vous nous aviez demandé, la liste des caméras fixe...
conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Voici la Décision positive num. 18 de la CADA wallonne demandant la
transmission par email des annexes demandées pour les 3 projets de
délibérations...