Demandes similaires à 'Listing Arrêtés Inhabitabilité' (page 4)
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .
Abouti
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre courriel relatif à la justification des
rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le Conse...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par AVIQ - Wallonie Santé et Handicap à "Les 100 franchimontois" le .
En attente de classement
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'AVIQ
Transparencia AVIQ
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_2...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par Conseil Supérieur de la Santé (CSS) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CSS
Transparencia CSS
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_...
Composition des cabinets des Bourgmestres et Échevins de la ville de Namur
Réponse par Ville de Namur à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur Seïdoff,
Comme annoncé, vous trouverez en annexe les tableaux complétés en termes
de « dates d’entrée et de sortie éventuelles » et...
Communication des arrêtés d’inhabitabilité et du registre transmis à la Région – 2024 et 2025
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
En attente de classement
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 30 octobre dernier quant à votre
demande.
Vous trouverez ci-jointe la délibération concernée.
Qu...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Arrêtés d'inhabitabilité
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel que nous transmettons au
service concerné.
Cordialement,
Service SECRETARIAT COMMUNAL
T...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez en pièce attachée le projet de Procès-verbal de la séance du Conseil communal de ce 19 juin 2021 qui sera soumis à l'approbati...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
En annexe, vous trouverez la note expli...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Réponse par Commune d'Auderghem à Yves Coudron le .
En attente de classement
Geachte,
In bijlage, kunt U vinden de jaarlijksverslagen van Oudergem betreffende het transparantie van de bezoldigingen en voordelen van de Brusselse...
Demande de communication – Nombre de personnes en adresse de référence (2024 et 2025)
Réponse par Commune de Gerpinnes à N. Dupont le .
Abouti
Bonjour,
Pour 2024 nous avions 8 personnes en adresse de référence au CPAS et 7 pour l'année 2025 à ce jour.
Cordialement,
S. Vanderbeck
-----Mes...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de La Louvière à Nicolas Marakakis le .
Abouti
Monsieur Marakakis,
Je vous prie de trouver ci-joints, les documents pour lesquels, vous aviez
fait une demande d’interpellation auprès des services...
Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des
Médecins
Transparencia Ordre National des médecins :
[1]https://transpar...
Engagement moral et formation des administrateurs
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Daniel Facone le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande ci-dessous adressée dans le cadre de la publicité de
l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de l...
Demande de copie du jugement – Meunier Sébastien. CPAS de Couvin
Réponse par Ville de Couvin à N. Dupont le .
Refusé
Madame,
Bonjour,
Votre demande ne concerne pas l'Administration Communale mais bien le CPAS .
Nous ne pouvons malheureusement vous répondre
Bien à vo...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Nicolas Marakakis le .
Abouti
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le listing des
logements inoccupés pour les années 2019 à 2022.
Je vous sou...
Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.
Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB
Transparencia CCBB
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...
Rapport du 23 octobre 2019
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Monsieur, Madame,
Bonjour,
Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site
Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Verlaine à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame Doyen,
Merci pour votre réponse.
Vous évoquez le fait que la demande de la Ligue des droits humains
entraînerait une quantité de trav...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de Nivelles à Nicolas Marakakis le .
Abouti
Monsieur Marakakis,
Nous accusons réception de votre demande d'informations sur les
immeubles inoccupés.
Conformément à l'article L3231-1 du Code de...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information . organisation du spa rallye
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
Refusé
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de Monsieur Wimmer au nom du Collège communal de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine---...
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recipients. Thi...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Nicolas Marakakis le .
Abouti partiellement
Monsieur Marakakis,
Nous avons pris connaissance de votre courriel datant du 2 juin dernier
par lequel vous demandez de recevoir une copie numé...