Demandes similaires à 'Listing Arrêtés Inhabitabilité' (page 20)

Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021

Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le 5 juillet 2021.

Abouti

Monsieur Durvaux, Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...

Tournage sauvage au Parvis Notre-Dame de Laeken -rapports d'analyse Zone de Police

Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ville Ixelles (ZP 5339) à CEDRIC DARTOIS le 20 mars 2026.

Withdrawn by the requester

Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre demande. Votre mail a été transmis au service compétent. Cordialement, Julie LEVENS, Assistante ...

Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale

Réponse par Commune d'Anderlecht à AZOUZI Mohamed le 16 février 2018.

En retard depuis longtemps

Cher Monsieur, Vous trouverez, ci-joint, la décision du Collège des Bourgmestre et Echevins prise en sa séance du 6 février 2018 ainsi que le co...

Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek

Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le 10 décembre 2018.

Abouti

Madame, Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté organique du personnel communal. Veuillez agréer, Madame, l'assurance de notre considération distinguée....

Demande urgente de reconsidérer les avantages et les effets secondaires de la vaccination covid en population générale pour 2023-2024

Réponse par Académie Royale de Médecine de Belgique à Les 100 Franchimontois le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande ARMB Transparencia ARMB (lien) [1]https://transparencia.be/request/demande_urgente_de_reconsiderer#...

Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)

Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le 19 mai 2026.

Abouti

Copie des documents transmis par l’ONE : Mission_2_AFSCALYS Ariane Gillieaux Change manager Senior – avec un focus sur le coaching et la facilitation...

La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune de Berchem-Sainte-Agathe

Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à AZOUZI Mohamed le 10 juin 2021.

Abouti

Cher Monsieur, Désolée pour le retard de notre réponse. Je ne pense pas que votre demande initiale était parvenue jusqu'à moi, mais voici les informat...

Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents

Réponse par Ville de Tubize à Pilet Arnaud le 14 septembre 2018.

Traité par courrier postal

Monsieur Pilet, Je vous prie de trouver en annexes les courriers demandés. Les registres ont été envoyés par courrier et par courriel aux demandeur...

Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP

Réponse par Zone de Police Charleroi (ZP 5330) à Ligue des Droits Humains le 11 avril 2024.

Abouti

Chère Madame Hardy, Ci-joints, vous trouverez analyses d’impact relatives à l’installation de caméras de police sans les parties confidentielles...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 29 septembre 2021.

En attente de classement

Bonjour Monsieur Archer, La décision a été prise, nous pouvons désormais publier les notes explicatives publiques avant les séances du conseil c...

PV du vote en faveur de l'achat d'une statue du Chat

Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à Sandrine Morgante le 13 mars 2023.

Abouti partiellement

Bonjour Madame Morgante, Votre courriel nous est bien parvenu. Je vous informe que ce type de décision relève des prérogatives du Bureau d...

Espace Piqueray - réfection de l'égouttage

Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le 20 juin 2018.

Abouti

Monsieur FAFCHAMPS, Cher Jean-Marie, Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de l’administration concernant ce dossier,...

Site web de la commune et dépenses publiques

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le 19 mai 2018.

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE: La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...

Invasion Mini Noir et Rouge et problèmes de parking

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le 19 mai 2018.

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE: La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...

Cadastre !

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le 19 mai 2018.

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE WOLUWE ST PIERRE: La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que personne ne puisse l...

Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne

Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le 5 mars 2025.

En attente de classement

4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...

Statut du personnel de la Ville de La Louvière

Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le 29 novembre 2018.

Abouti

Madame Thiébaut, Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...

Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020

Réponse par Commune d'Oupeye à Mia Salou le 9 juin 2021.

Abouti

A l’attention de Mme Salou, Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande et vous trouverez en annexe le listing des subsides acc...

Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?

Réponse par Ville de Soignies à Xavier Delplanque le 29 août 2024.

Refusé

Bonjour Monsieur Delplanque, La direction générale et moi-même regrettons de ne pouvoir donner une suite favorable à votre demande, en vertu de...

Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)

Demande envoyée à Ville de Namur par Nicolas Marakakis le 2 juin 2023.

Abouti