Demandes similaires à 'Listing Arrêtés Inhabitabilité' (page 20)
PV du vote en faveur de l'achat d'une statue du Chat
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à Sandrine Morgante le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Morgante,
Votre courriel nous est bien parvenu.
Je vous informe que ce type de décision relève des prérogatives du Bureau
d...
Espace Piqueray - réfection de l'égouttage
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur FAFCHAMPS,
Cher Jean-Marie,
Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de
l’administration concernant ce dossier,...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune de Berchem-Sainte-Agathe
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur,
Désolée pour le retard de notre réponse. Je ne pense pas que votre demande initiale était parvenue jusqu'à moi, mais voici les informat...
Site web de la commune et dépenses publiques
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que person...
Invasion Mini Noir et Rouge et problèmes de parking
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que person...
Cadastre !
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que personne ne puisse l...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
Abouti partiellement
4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune d'Oupeye à Mia Salou le .
Abouti
A l’attention de Mme Salou,
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande et vous trouverez en annexe
le listing des subsides acc...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal
prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Demande envoyée à Ville de Namur par Nicolas Marakakis le .
Abouti
Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email,
1) une version électronique des listing des logements inoccupés de la commune pour les années 2019...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Demande envoyée à Ville de Herstal par Nicolas Marakakis le .
Abouti
Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email,
1) une version électronique des listing des logements inoccupés de la commune pour les années 2019...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Demande envoyée à Ville de Mons par Nicolas Marakakis le .
Abouti
Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email,
1) une version électronique des listing des logements inoccupés de la commune pour les années 2019...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Demande envoyée à Ville de Huy par Nicolas Marakakis le .
Abouti
Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email,
1) une version électronique des listing des logements inoccupés de la commune pour les années 2019...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Demande envoyée à Ville de Mouscron par Nicolas Marakakis le .
Abouti
Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email,
1) une version électronique des listing des logements inoccupés de la commune pour les années 2019...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Demande envoyée à Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve par Nicolas Marakakis le .
Abouti
Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email,
1) une version électronique des listing des logements inoccupés de la commune pour les années 2019...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Ville de Soignies à Xavier Delplanque le .
Refusé
Bonjour Monsieur Delplanque,
La direction générale et moi-même regrettons de ne pouvoir donner une
suite favorable à votre demande, en vertu de...
Travaux publics 2001-2016
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Isabelle Rosin le .
En attente de classement
Chère Commune d'Anderlecht,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électroniq...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du
Conseil communal du 03 décembre 2018.
Je vous en...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Verlaine à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En attente de classement
Monsieur,
Voici ce qui est prévu en matière d'octroi de jeton de présence dans le règlement d'ordre intérieur de la commune de Verlaine:
"Section 5 -...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Ville de Oudenburg à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Abouti
Naschrift 2/4.
Van: Johan Rosseel
Verzonden: woensdag 12 april 2023 11:08
Aan: '[FOI #4278 email]'
<[FOI #4278 email]>
CC: Openbaarheid <[adr...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Beaumont à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Refusé
Monsieur LORENT,
Faisant suite à votre mail du 1^er juillet dernier relatif à l’objet
repris ci-dessus, le Collège communal de la Ville de Beaum...
PV réunion sécurité informelle du 4 juillet 2017
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Information non détenue
Bonjour Madame DUPONT,
Nous accusons bonne réception de votre demande concernant le PV de la
réunion informelle sur la sécurité du 4 juillet 201...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Chaudfontaine à Ligue des Droits Humains le .
Refusé
En préambule, permettez-nous de rappeler que la commune de Chaudfontaine a
été durement frappée par les inondations de juillet 2021. Notre
administra...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Hensies à Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame la Conseillère juridique,
Votre e-mail de ce 12 août sollicitant une copie informatisée d'un nombre
important de documents administratifs...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Ville de Peer à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Abouti partiellement
Geacht mevrouw Deprez,
Momenteel zijn de ontwerpbesluiten enkel raadpleegbaar voor de raadsleden,
via een online portaal en dit -cfr. hetgee...