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Liste des marchés de services et des frais de consultance de la SLRB /analyse /cahier des charges et bénéficiaires 2008-2017
Réponse par Ministre Céline Fremault à claude archer le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Nous vous remercions pour votre email.
Sachez que nous nous inscrivons pleinement dans la démarche de transparence que vous énoncez p...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Liste des subsides de la SLRB aux asbl et des conventions de subsides avec les bénéficiaires 2008-2017
Réponse par Ministre Céline Fremault à claude archer le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
Nous vous revenons dans le cadre du dossier repris sous rubrique.
Après examen de votre demande, il ressort que celle-ci concerne uniq...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018
-----Message d'origine-----
De : THEODORY Renaud
Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07
À : 'Cheyrels' <[FOI...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
PV du vote en faveur de l'achat d'une statue du Chat
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à Sandrine Morgante le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Morgante,
Votre courriel nous est bien parvenu.
Je vous informe que ce type de décision relève des prérogatives du Bureau
d...
Place Schuman : projet d'auvent abandonné -échanges de correspondances
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de classement
GOB/SPRB - Intern/Interne
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à votre demande.
Bruxelles Mobilité est en mesure de vous transmettre le...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .
Abouti
Monsieur,
Ma collègue m'a informée de votre appel téléphonique de ce matin. J'ai effectivement omis de vous transmettre l'ordre du jour et préparatif...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Liste des subsides de l'IBGE aux asbl et des conventions de subsides avec les bénéficiaires 2008-2017
Réponse par Ministre Céline Fremault à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur,
Nous vous remercions pour votre email, dont nous accusons bonne réception.
Votre demande est en cours de traitement.
Bien à vous,...
Liste des marchés de services et des frais de consultance de l'IBGE /analyse /cahier des charges et bénéficiaires 2008-2017
Réponse par Ministre Céline Fremault à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur,
Nous vous remercions pour votre email, dont nous accusons bonne réception.
Votre demande est en cours de traitement.
Bien à vous,...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Réponse par Ministre Céline Fremault à Christine Sobieski le .
Information non détenue
Chère Madame,
Nous vous remercions pour votre email, dont nous accusons bonne réception.
Comme vous le soulevez dans votre question dans laquelle vou...
Monsieur,
Nous avons répondu à vos mails en date du 12 mars dernier. Vous trouverez nos réponses jointes au présent mail.
Comme dit dans le second ma...
Oeuvre d'Art 'Le Chat' (P. Geluck) -facture + autres documents
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à CEDRIC DARTOIS le .
Refusé
Bonjour Monsieur Dartois,
Votre courriel nous est bien parvenu.
Je vous prie de trouver ci-joint un extrait du pv de bureau du 18 mai 2022...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement
Monsieur Lorent,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est
adressé en pièce jointe et ses annexes....
Justificatif du Retard de Rectification des charges locatives (provision) 2017
Demande envoyée à Foyer Schaerbeekois par Faouzia Chiadekh le .
En retard depuis longtemps
Chaque année les locataires doivent au plus tard le 30 juin vous payer le surplus de charges locatives en faveur du Foyer Schaerbeekois.
Par contr...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de stad Brussel sinds 2006
Réponse par Ville de Bruxelles à Nina Verhaeghe le .
Abouti partiellement
La Ville de Bruxelles a répondu via l'email privé de Nina Verhaeghe.
Voici la réponse et les annexes envoyées par la Ville de Bruxelles le 19
octo...
Conflit d'intérêt - requête reçue par un avocat du même cabinet que celui introduisant la requête
Réponse par Ministre Céline Fremault à GOBLET Pierre le .
En attente de classement
Monsieur,
Vos différents messages de ce jeudi 2 mars 2017 nous sont bien parvenus.
Nous pouvons vous apporter les réponses suivantes.
Tout d'abord,...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .
Abouti
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Demande d'inventaire amiante des bâtiments du Foyer Schaerbeekois
Demande envoyée à Foyer Schaerbeekois par Faouzia Chiadekh le .
En retard depuis longtemps
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