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Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Juprelle par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Labro Fabian,
Je suis très étonné du refus de la commune de transmettre son projet de délibérations : car la majorité CDH de la commune est ainsi...
Demande de la liste détaillées des Logements Adaptés.
Réponse par Greffe du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Azouzi,
Le message que vous avez adressé au Parlement bruxellois concernant la
liste détaillée des Logements adaptés nous est bien parv...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Grâce-Hollogne à Pilet Arnaud le .
En attente de classement
Monsieur Pilet,
Je vous confirme la réception de demande de délivrance de copie ou exemplaire du registre des électeurs provenant du PS (Président de...
Exclusion du PTB du plateau lors des débats le 13 septembre 2024
Demande envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par N. Dupont le .
Abouti partiellement
Le 13 septembre 2024, lors d'un débat consacré aux élections, vous avez affirmé avoir invité les partis représentatifs de Mons sur la base des résultat...
Mr le Bourgmestres Eric Thomas comme vous dites sur votre page Facebook, l'électeur a fait son choix ceci es un choix democratique , nous respectons én...
Comités d'attribution des sociétés de logements sociaux du Brabant wallon
Réponse par Société Wallonne du logement à Ariane Thiébaut le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur le Commissaire,
Vous trouverez en annexe le tableau du Comité d’attribution pour
Transparencia.
Nous vous en souhaitons b...
Demande de copie des documents relatifs au point 18 du conseil communal du 24/04/2018 - "Dpt. Direction générale - Patrimoine - Régie Foncière Hutoise - Plan d'entreprise. "
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Baldan,
Suite à votre demande du 25 avril 2018, je vous joins la délibération du conseil communal du 24/04/2018 ainsi que le plan d'entrepris...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités.
Bien cordialement.
Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière
Code de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Awans à claude archer le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre courriel.
Pour être tout à fait clair, l'idée n'est évidemment pas de nous soustraire à nos obligations légales ni...
Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Veuillez trouver en annexe le document demandé.
Bien à vous
Pascal SMET
Secrétaire d’Etat de
l’Urbanisme et Patrimoine,
Rel...
Questions multiples quant à la gestion de la pandémie/vaccination de masse en Belgique
Réponse par Ordre des médecins - Conseil national à LES 100 FRANCHIMONTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'Ordre National des
Médecins
Transparencia Ordre National des médecins :
[1]https://transpar...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Statuts de la régie communale autonome de Mons-Capitale
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Je vous prie de trouver, ci-joints, les éléments de réponse à votre
courriel du 21 janvier 2018.
Cordialement,
Sabrina Bellanca...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Paliseul à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Voici l'ordre du jour du prochain conseil communal de Paliseul qui se déroulera le 08/09/2021.
Je vous joins également, conformément à la dé...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse.
Bien à vous,
Raphaël Cesa
Service des Marchés publics
085/27.35.61
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BELIRIS -serre urbaine (1020 Laeken) : PV de réunions/correspondances écrites
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour monsieur Dartois,
Le bureau d’études a, lorsqu’il a remis son offre pour le projet de rénovation, proposé une serre urbaine. Ce projet de serr...
Madame DUPONT,
Le service Prévention a été réorganisé au 1er janvier 2020 afin
d’augmenter son efficacité sur le terrain et permettre au...
Documents relatifs à la piste cyclable devant l'Académie provinciale des Métiers
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame THIEBAUT,
Suite à votre demande de communication formulée ci-dessous, vous
trouverez, en annexe, la délibération du Collège ainsi que...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Spa à David Leloup, ULG le .
Abouti
Merci à La ville de SPA a transmis l'ensemble des documents demandés
(projets et notes explicatives) mais réfléchit encore à y joindre les
annexes de...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses :
1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Statut du personnel de la Ville de Seraing
Réponse par Ville de Seraing à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à vos courriel des 6 et 14 novembre 2018 par lesquels vous sollicitez le statut administratif et pécuniaire du personnel non-ens...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24
novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
Statut du personnel de la Commune de Watermael-Boitsfort
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Voici les règlements demandés,
Bàv,
[1]cid:image001.jpg@01D2D010.F7CC2110 Anne Hiroux
Directrice des Ressources Humaines.
Serv...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...