Demandes similaires à 'Liste Rénovations lourdes foyer schaerbeekois mai 2013 - 2017' (page 19)
Composition du Cabinet de Mr le Ministre Henry
Réponse par Ministre Philippe HENRY -Transports -Infrastructures - Energie (Wallonie 2019-2024) à Durvaux Daniel le .
Abouti
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Nous le transmettrons à la cellule compétente au sein du Cabinet de Monsieur le...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Rebecq à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Je vous souhaite bonne réception de la présente et vous prie d'agréer,
Monsieur, mes s...
La liste des entreprises subsidées pour la production de biocarburants
Réponse par SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie (Service Public Fédéral) à Catherine Joie le .
En attente de classement
Chère Madame Joie,
Nous transférons votre e-mail auprès du service :
SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie
Direction générale de l...
Recherche de données de production d'énergies renouvelables par commune wallonne
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Gaston Piraux le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous ne possédons pas de telles données.
Vous pouvez vous adresser au:
Département de l'Energie et du Bâtiment durable
Rue des Brigades d'I...
Betterstreet signalement numéro 16603 du 31 mai 2022 masqué
Réponse par Commune de Rebecq à Verhaeghe le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint à votre attention.
Bien à vous,
Pauline HOUBART
Administration générale - Commune de R...
Budget alloué par projets pour la prévention du sans-abrisme en région bruxelloise 2018-2022
Demande envoyée à Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative par José Parades le .
En attente de classement
Cher Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et...
Travaux préparatoires de l'arrêté du 26 JANVIER 2017 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant les conditions de diffusion du son amplifié dans les établissements ouverts au public
Demande envoyée à Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative par M. Pira le .
Information non détenue
Cher/Chère Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energi...
Dossier administratif lié au chantier du tram à Liège
Réponse par Ministre Philippe HENRY -Transports -Infrastructures - Energie (Wallonie 2019-2024) à David Leloup, ULG le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Nous le transmettrons à la cellule compétente au sein du Cabinet de Monsieur le...
Taxe fédérale sur l'energie consommée par les citoyens
Demande envoyée à Service Public Fédéral Finances par DOGNAUX le .
Erreur lors de l'envoi
Depuis quelques années, une taxe fédérale est mise en place via les fournisseurs d'énergie et basée sur la consommation annuelle .
Je souhaiterais sa...
Demande de documents liés à la plateforme Too Good To Go
Demande envoyée à Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative par Elise Gaspard le .
En attente de classement
Cher Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et d...
Inventaire amiante du bâti en région bruxelloise
Demande envoyée à Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative par abeva le .
Abouti
Cher/Chère Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energi...
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du document annexe à votre attention.
Bien à vous,
Pauline HOUBART
Service Secrétariat
Administration comm...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personelles
Réponse par Commune de Jette à Tactic Asbl le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Devos,
Nous revenons vers vous dans le cadre de votre demande de documents sur le
traitement et la collecte de données personne...
Hausse des loyers dans le logement social
Réponse par Ministre Adrien Dolimont à Kapata Patricia le .
Abouti
Madame Kapata,
Votre mail ci-dessous nous a bien été transmis par le cabinet du Ministre-Président Adrien Dolimont.
Je relaie votre demande à la Cell...
Moi Vandernacht ,Auguste n° national 390412385 demande l'obtention des primes de 2022 pour le gaz et l'électricité et 2023Je demande
Réponse par SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie (Service Public Fédéral) à Vandernacht,Auguste le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous transférons votre demande vers le service compétent :
SPF Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie
Direction géné...
Monsieur Parein,
Bonjour,
Nouvel essai avec la pièce jointe.
Cordialement.
Michaël Civilio
Directeur général
Administration com...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Cordialement,
Pauline HOUBART
Administration générale - Commune de Rebecq...
Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.
Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB
Transparencia CCBB
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...
Comptes de fabrique d'église
Réponse par Ville de Liège à Jadoul Pierre le .
En retard depuis longtemps
Monsieur,
Une fabrique d’église est un établissement public chargé de la gestion des
biens d'une communauté religieuse locale. Elle n'est pas directe...
Conseil communal - séance du mardi 19 décembre 2023 - Ordonnances de Police
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur
Vous trouverez en annexe les ordonnances relatives aux élections de 2012, 2014 et 2018.
L'ordonnance en vue des élections communales d'oc...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Hesbaye-Ouest (ZP 5293) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous accusons bonne réception de vos courriels des 25 février et 16 mars 2022 par lesquels vous sollicitez, dans le délai légal de 30 jours (...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Ixelles à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande.
Bien à vous,
┌─────────────────┬─────────────────────────────────────────────...
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Hamme à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
En attente de classement
Geachte mevrouw Deprez, Beste Charlotte
Als bijlage bezorg ik u de ontwerpbesluiten en toelichtingen van de
gemeenteraad van 21 juni 2023.
...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Châtelet à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Monsieur,
Comme indiqué dans le mail précédent voici les documents relatifs au
dispositif repris en objet .
La liste des caméras « p...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Ans à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame Hardy,
En réponse à votre demande du 27 juin dernier veuillez trouver, en annexe,
la réponse de la Ville et les différents documents a...