Demandes similaires à 'Liste des personnes engagées par la commune et le CPAS lors de la dernière législature 2012-2018.'
Liste des personnes engagées par le CPAS lors de la dernière législature 2012-2018 et en 2019.
Réponse par CPAS de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Monsieur Evrard,
Faisant suite à votre demande réceptionné ce 29 juillet 2019, je vous prie
de trouver, ci-joint, le relevé du personnel en fonction...
Statut administratif et pécuniaire du personnel communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Voici le statut comme demandé...
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Charles QUIRYNEN
Directeur Général
6950 NASSOGNE
Tél. 084 220 763
GSM 0473 480 070
Fax 084 214 807
Disclaimer : C...
Bonjour,
A la suite des inondations de la mi-juillet, le plan d'urgence a
immédiatement été déclenché au niveau de la Commune.
Le mois de septembre...
Statut du personnel de la Province du Brabant wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°2.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
PV des dernières réunions du Collège Communal
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Refusé
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Fonctions et rémunérations effectives des membres des cabinets mayoral et scabinaux de la Ville de Charleroi.
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Charleroi par André Yinda le .
En retard depuis longtemps
Monsieur Paul Magnette,
Bourgmestre,
Ville de Charleroi
J'écris pour demander une reconsidération de ma demande "Fonctions et rémunérations effecti...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Le décret « funérailles et sépultures » du 6 mars 2009 confie aux communes la gestion des cimetières et les oblige à tenir un regist...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Extraits des PV du collège (confinement) : points communaux entre le 18 mars et le 27 avril 2020
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Alain bonjour,
A ma connaissance, il n'y a qu'une seule décision qui a été prise par le
Collège en lieu et place du Conseil, pendant cette période....
Monsieur,
Je remarque que vous effectuez une demande de reconsidération de votre demande et que, sept minutes plus tard, vous envoyez la demande à la...
Repas d'après vente de bois 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Le point sera dès lors à l'ordre du jour du prochain collège.
Cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Pl...
A propos des informations à destination de la population
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Le 5 mars 2011, le Blog de Nassogne sortait sa première info.
Quelques temps plus tard, le responsable (votre serviteur) était invité par le collège...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Ganshoren à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Voici les informations demandées concernant les 3 Directeurs de cabinet du Bourgmestre engagés successivement depuis le 01/09/2001 :
Monsieu...
Demande d’accès à des informations administratives – impayés eau et immondices (2020–2025)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Monsieur Evrard bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande et nous ne manquerons psa de vous tenir de la suite y accordée.
Bien cordiale...
Objet : Demande d’informations – Projet de création d’un site de padel à Nassogne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Cher Monsieur,
Il apparait que la décision transmise par le biais de cette plateforme concernait une autre de vos demandes.
Le courrier du Collège e...
Demande d'extraits de PV du collège concernant le dossier des congés de l'ancien directeur général
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Le Collège souhaitait attendre le recours de la CADA sur la même question. Ces documents vous parviendront selon la décision 407 de la...
Demande de documents ayant trait aux terrases Horéca
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Information non détenue
Bonjour,
Le seul document administratif qui existe actuellement pour 2023 est le règlement redevance qui est disponible sur le site de la commune.
Co...
Demande de document du Département des Politiques publiques locales
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Comme il vous l'a déjà été communiqué à maintes reprises et conformément au CDLD, la transmission de documents administratifs se fait par dé...
Document du Commissariat Général au tourisme
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Bonjour,
Merci pour le rappel.
En pièce jointe le document.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place co...
Demande de documents à propos de la création d’une aire d’accueil et de services pour camping-car
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Votre demande sera soumise au Collège du 22/01.
Cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale...
Monsieur,
Le courrier est à la signature.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 N...
Demande du dossier ayant trait à l’installation et l’exploitation d’éoliennes à Bande.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Bonjour,
Comme cela a déjà été mentionné précédemment, le dossier est actuellement entre les mains du Conseil d'Etat pour un recours d'une société év...
Demande de documents à propos du Tour de Wallonie
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Une réponse vous a été apportée sur votre adresse privée.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur géné...