Demandes similaires à 'Liste des autorités publiques de la Région de Bruxelles-Capitale'

Liste autorités publiques Région Bruxelles-Capitale

Demande envoyée à Service public régional de Bruxelles par Thierry Denoël, journaliste au Vif le 28 octobre 2017.

En retard depuis longtemps

Cher Service public régional de Bruxelles, Conformément à l' Ordonnance visant à l'établissement d'une politique de données ouvertes (Open Data) du 2...

Liste des autorités publiques de la Région de Bruxelles-Capitale

Demande envoyée à Service public régional de Bruxelles par Ariane Thiébaut le 22 août 2017.

Information non détenue

Cher Service public régional de Bruxelles, Conformément à l' Ordonnance visant à l'établissement d'une politique de données ouvertes (Open Data) du 2...

Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan

Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le 19 avril 2024.

Abouti

Chère Madame, Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril 2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...

Statut du personnel de la ville de La Louvière

Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le 17 mai 2019.

Abouti

Bonjour, Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités. Bien cordialement. Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière Code de...

PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le 20 octobre 2020.

Abouti

MESSAGE n°1. Bonjour, Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...

Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022

Réponse par Commune de Rebecq à parein le 26 mars 2024.

Abouti

Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...

Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération

Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le 8 décembre 2017.

Abouti partiellement

Monsieur, Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...

Statut du personnel de la Ville de Tournai

Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le 21 novembre 2018.

Abouti

Madame Thiébaut, Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe, les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...

Mission d'évaluation du système d’asile/migration

Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le 6 février 2023.

Abouti

Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...

Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives

Réponse par Ville de Châtelet à parein le 23 juin 2021.

Abouti

Monsieur Parein, Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance publique du Conseil communal du 28.06.2021 ainsi que l...

Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.

Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le 14 février 2019.

Abouti

Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018. Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...

Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin

Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le 7 octobre 2021.

Abouti

Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...

Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL

Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le 6 avril 2023.

En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL » Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre prem...

Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise

Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le 29 mars 2023.

Abouti partiellement

Cher Madame, Faisant suite à votre demande, nous vous prions de trouver ci-dessous nos réponses à vos questions. - Concernant les caméra...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 7 juillet 2021.

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives

Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le 31 janvier 2022.

Abouti

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...

Détail des "autres recettes" de la RTBF

Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à Yves RASIR le 3 septembre 2025.

En attente de classement

Cher Monsieur Rasir, Nous faisons suite à votre question adressée à Monsieur Philippot via la plateforme Transparencia.be pour laquelle nous vous re...

projet construction Landenne PUR-2024-075

Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le 13 novembre 2024.

Abouti partiellement

Madame Elsocht, Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE, pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le 19 octobre 2021.

En attente de classement

Bonjour Monsieur ARCHER, Faisant suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibérations sollicités. Restant à votre écout...

Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018

Réponse par Ville de Tournai à claude archer le 27 octobre 2018.

Abouti

Bonjour, Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...

Mons Passage du Centre Fonds Feder

Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le 24 octobre 2019.

Abouti

Bonjour Voici la fiche-projet sollicitée. Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019. Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...

Statut administratif et pécuniaire du personnel communal

Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le 19 mars 2019.

Abouti

Voici le statut comme demandé... -- Charles QUIRYNEN Directeur Général 6950 NASSOGNE Tél. 084 220 763 GSM 0473 480 070 Fax 084 214 807 Disclaimer : C...

Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021

Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le 5 juillet 2021.

Abouti

Monsieur Durvaux, Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le 26 avril 2022.

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le 23 juillet 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant. Cordialement. PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...