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Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Jette
Demande envoyée à Commune de Jette par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur le Bourgmestre Hervé DOYEN,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Régio...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d'Evere
Demande envoyée à Commune d'Evere par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Commune d'Evere,
Monsieur le Bourgmestre Ridouane CHAHID,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance co...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Watermael-Boitsfort
Demande envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Watermael-Boitsfort,
Monsieur le Bourgmestre Olivier DELEUZE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ord...
Demande de l’identité des membres des cabinets du bourgmestre, des échevins et de la présidente du CPAS : 3 législatures !
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Ixelles par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
Monsieur le Bourgmestre,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Etterbeek à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher Monsieur Van Gheluwe,
Je me réfère à vos différents mails et vous prie de trouver, en annexe, la
liste de l’ensemble des mandats désignés p...
Audit évaluation Services Vétérinaires
Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le .
En attente de classement
Bernard,
Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012.
Je rappelle et insiste sur le fait que suite à cet audit des correc...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.
En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous revenons vers vous suite à votre demande du 30 juin dernier, via la
plateforme Transparencia de :
o Recevoir les proj...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Ganshoren,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI et...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre de la Commune de Koekelberg,
Par la présente, je tenais à savoir si votre Commune a mis à l'honneur Madame AUNG SAN SUU KYI e...
Liste des travaux publics - Molenbeek
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Saadi Bensamoun le .
En retard depuis longtemps
A l'attention de l'administration communale de Molenbeek
Cher Madame, cher Monsieur,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'admin...
Conseil communal - séance du lundi 11 février 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
J’ai le plaisir de vous transmettre en insertion les documents transmis
par le Service des Affaires Générales suite à votre de...
Ecoiris : demande des rapports d'activités d'ecores/des asbl subsidiées/consultants et demande de subsides/rapport activités
Demande envoyée à Bruxelles environnement : Dpt. Consommation durable et écocomportement par claude archer le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Bruxelles environnement : Département. Consommation durable et écocomportement,
Chère Madame VAN BAMBEKE
1) je souhaiterais recevoir une...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Réponse par Commune de Schaerbeek à AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur AZOUZI,
Nous revenons vers vous concernant votre demande d’accès à des documents administratifs.
Lors de notre dernier courriel, nous vous d...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Chère Madame,
Comme promis, nous revenons vers vous avec de nouvelles informations
- En ce qui concerne la Vie etterbeekoise, je...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Ganshoren
Réponse par Commune de Ganshoren à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Bonjour Monsieur Azouzi,
Nous accusons bonne réception de votre demande d’obtention d’ une copie de
la liste complète et détaillée de l’entièret...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Listing des ASBL subsides dans le cadre du PCS
Demande envoyée à Ville de Charleroi par André Yinda le .
Abouti
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite obtenir, sous forme électronique via cette même adresse email, la...
Processus décisionnel de l'urbanisme
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que person...
Utilisation des recettes de parking dans la Commune
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que person...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Conseil communal - séance du 11 septembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
6 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous e...