Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur,
Veuillez trouver ici réponse à votre demande dont référence ci-après : request-4421-c4843a9a
Votre demande a été transmise au Service publi...
Monsieur,
Veuillez trouver ici réponse à votre demande dont référence ci-après : request-4424-52d3943e
Votre demande a été transmise au Service publi...
Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018
-----Message d'origine-----
De : THEODORY Renaud
Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07
À : 'Cheyrels' <[FOI...
MESSAGE n°4.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Chère Madame,
Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Bonjour
Au moniteur, l echevine monville de stoumont s est fait enregistrer sur la commune de jalhay afin d entrer dans l asbl.
Comment juridiquemen...
Monsieur Seïdoff,
Veuillez trouver, en annexe, le courrier en réponse à votre courriel du 7
juin 2021.
Bien à vous.
--------...
Cher Monsieur Dartois,
Je vous remercie pour votre message et votre intérêt.
Permettez-moi tout d'abord de vous présenter les excuses de la Secréta...
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de Monsieur Wimmer au nom du Collège communal de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine---...
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe l’ensemble des projets de
délibération avec la note explicative y relative pour la séa...
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB
Transparencia CCBB
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...
Copie des documents transmis par l’ONE : Mission_2_AFSCALYS
Ariane Gillieaux
Change manager Senior – avec un focus sur le
coaching et la facilitation...
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre
demande ainsi que ses annexes.
Cordialement,
Sébastien PO...
Nous désirons avoir les documents de vente du lieu dit la mâle hé .
Ce qui a été donné après la vente à la commune, ce qui a été donné à soit life v...
Monsieur,
Veuillez trouver ici réponse à votre demande dont référence ci-après : request-4419-56322cf4
Marie Monville 2020 2021 2022 jusqu a sa démis...
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Bonjour
Dans le cadre d une asbl publique j ai le plaisir de vous demander en retour les comptes + pièces justificatives selon l article 32 de la con...
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre courriel.
Pour être tout à fait clair, l'idée n'est évidemment pas de nous soustraire à nos obligations légales ni...
Bonjour Monsieur Archer,
La décision a été prise, nous pouvons désormais publier les notes
explicatives publiques avant les séances du conseil c...