Demandes similaires à 'Les contrats employés' (page 8)
Monsieur Mignon,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents sous objet.
Bien à vous
Saïd Benzarour
Receveur régional
Compte bud...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de MONDERCANGE à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en annexe l’invitation avec l’ordre du jour de la
prochaine séance du conseil communal de Mondercange qui aura lieu
V...
Couoe a blanc vequee
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Bonjour
Nous désirons avoir les documents officiels spécifiquement sur
La coupe à blanc de la vequee en 2015. Soit 15 hectares.
Qui a coupé...
Le...
Vente des forêts au cpas de mons
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Je désire avoir le ou les contrats de vente ou passation concernant les.forets de stoumont qui sont maintenant propriété du cpas de mons.
Date , a...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous faisons suite à votre demande du 12 mars 2022, telle que reprise
ci-dessous. Veuillez trouver en annexe et ci-dessous les...
Statuts administratif et pécuniaire
Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut
administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes.
Je n'ai pas le...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué en séance du 9 avril 2026 suite à votre
demande. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en l...
Convention we Pulse - désengagement de la commune d’Auderghem… réalité ou fiction
Réponse par Commune d'Auderghem à Housiaux Stephanie le .
Abouti
Bonjour Madame Housiaux,
La commune ne s’est pas désengagée du programme WePulse pour le domaine
Soft RH (recrutement, évaluation, formation).
Elle...
Conseil d’administration ouvert au public du premier semestre 2018 et 2019
Réponse par Association Intercommunale du Bois d’Havré à Daniel Facone le .
Refusé
The original message was received at Fri, 19 Jul 2019 10:57:07 +0100
from mail-db5eur03lp2055.outbound.protection.outlook.com [104.47.10.55]
----- Th...
Etude de mobilité dans le triangle « Meuse – E411/N4 – N97
Réponse par BEP - Bureau Economique de la Province de Namur à Goethals le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, l’étude dont question en rubrique.
Salutations distinguées.
Olivier GRANVILLE
Dir...
Vergoedingen en onkosten van publieke mandatarissen in vzw's
Réponse par GIAL asbl - 1000 Bxl à Nina Verhaeghe le .
Abouti
Geachte mevrouw,
De website van Brussel heeft een mandatenkadaster van de gemeentelijke
mandatarissen online geplaatst, onder meer ook binnen de...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Cher Monsieur ,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse à votre demande.
Je vous en souhaite bonne réception.
Avec mes salutations distinguées,...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Leuze-en-Hainaut à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Hardy.
Voici pour votre parfaite information.
Cordialement,
De : Aurelie Jean <[adresse email]>
Envoyé : jeudi 17...
Demande de transparence administrative - agents sécurité centre-ville Hannut
Réponse par Cellule de Gestion du Centre-Ville (Hannut) à Frederic Baldan le .
Abouti partiellement
Monsieur BALDAN,
Je fais suite à votre courriel de ce 9 mai 2022 par lequel vous
m'indiquez que des documents seraient manifestement manquants.
V...
Conseil Provincial - Séance du 25 novembre 2018 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonhour Monsieur Archer
Désolée d'avoir tardé à vous répondre.
Veuillez trouver les pièces qui furent présentées au Conseil communal du 27/06/2023 po...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
En attente de classement
4/02/2025 Cher/Chère Ville d'Andenne, Serait-il possible de recevoir une copie de toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Ville de Châtelet à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe la dernière étude dont nous disposons.
Elle est uniquement disponible en PDF. Si vous souhaitez un autre f...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Sprimont à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver en annexe le rapport de rémunération et le rapport des
remboursements consentis, approuvé par le conseil communal le...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Stavelot à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame la Conseillère juridique,
Votre courriel du 12 août dernier a retenu toute l’attention du Collège communal réuni en séance le 9 septembre 2...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Thuin à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame,
Par le présent, j'accuse bonne réception de votre mail du 12 août dernier.
Je suis désolée de vous répondre seulement maintenant, j'étais en c...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
Abouti
Voici les documents reçus hier, 6 jours avant le prochain conseil communal
!
Bravo à la commune Saint-Nicolas pour ce beau geste , qui cette fois no...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Wavre à Mia Salou le .
Abouti
Bonjour Madame Salou,
Je vous prie de trouver en annexe les deux listes demandées. Je vous en
souhaite bonne réception.
Bonne continuation dan...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à parein le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est
tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...