Demandes similaires à 'Les contrats employés' (page 7)
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici le dernier rapport (2023) de Belfius concernant notre commune. La
version 2024 contient des erreurs qui sont en cours de correction...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Suite à votre question du 6 août dernier, le Collège des Bourgmestre et Echevins a décidé, en sa séance du 29.08.2024, de vous transm...
Madame,
Voici les documents demandés.
Je reste à disposition.
Bien à vous,
Thomas Dewit
Chef de bureau administratif
Secrétariat communal...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Seneffe à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie de prendre connaissance des fichiers ci-annexés.
Bien cordialement,
Visitez notre site Virginie KULAWIK
[1]www.seneffe.be...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Seneffe à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre courrier du 12 mars dernier.
Vous trouverez en annexe, des informations en réponse à vos différentes...
Chère Madame,
En réponse à votre mail de demande de reconsidération, nous vous prions de
trouver en attaché les documents demandés.
Nous v...
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame LEMAIRE,
Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre
Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Statut du personnel de la Commune de Forest
Réponse par Commune de Forest à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Ci-joint le statut administratif de la commune de Forest (version française du 31/05/2018).
Cordialement,
Julien CHARLES
Chef de département...
Espace Piqueray - réfection de l'égouttage
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur FAFCHAMPS,
Cher Jean-Marie,
Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de
l’administration concernant ce dossier,...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24
novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
Règlement communal & autorisations marchands ambulants glaces/gaufres - Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le règlement communal relatif à l’exercice et à
l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics...
Norme de productivité pour les agents du Commissariat général aux Réfugiés et aux Apatrides
Réponse par Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Vous trouverez dans le fichier zip ci-joint l'intégralité de l'audit
réalisé par Deloitte, accompagné de tous les document...
Vente de bois du 5 décembre 2023
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...
Monsieur,
Veuillez trouver, en fichier attaché, la réponse de la Commune de Stoumont à votre requête.
Cordialement,
Sébastien PONCIN
-----Message...
Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Monsieur Denoël,
J'ai découvert ce jour votre mail du 19.08 adressé au collège communal de Berloz dans le registre du courrier entrant de la c...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune d'Oupeye à Mia Salou le .
Abouti
A l’attention de Mme Salou,
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande et vous trouverez en annexe
le listing des subsides acc...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anderlecht à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la
bonne mise à jour de ce dossier:
[1]https://transparencia....
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
Suite à votre demande d’accès à différents documents administratifs
concernant les caméras placées par la Ville de Braine-le...
Règlement communal concernant l'absence d'affichage publicitaire
Réponse par Commune de Spa à Bruno Colet le .
Abouti
Bonjour,
La commune de Spa a répondu par mail direct au demandeur qui nous a
transmis la réponse que nous publions ci-dessous avec les pièces jo...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
26 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Vente de bois de chauffage
Réponse par DNF – Département Nature et Forêts -Liège à Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Votre courriel d'origine ne m'est pas parvenu.
Ma hiérarchie me demande de vous transmettre notre réponse quant à votre demande d'accès à l...
Targnon N633 stoumont
Demande envoyée à SPW Mobilité et infrastructures par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Je vous demande deme transmettre le dossier de securisation de la N633 dans la traversée du village de targnon que vous aurait, peut-être , donné la...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tournai à Patrick Installé le .
Abouti
Monsieur Installé,
Pour faire suite à votre demande du 26 novembre dernier, vous trouverez
en annexe :
- L’ordre du jour du conseil ...