Demandes similaires à 'Les contrats employés' (page 6)
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Messieurs Azouzi, Archer et Counasse,
Le Collège communal, lors de sa séance de ce lundi 30 aout 2021, a examiné vos demandes relatives à la mise à d...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Messieurs Azouzi, Archer et Counasse,
Le Collège communal, lors de sa séance de ce lundi 30 aout 2021, a examiné vos demandes relatives à la mise à d...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal
prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur VAN GHELUWE,
Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...
Mission confiée à Idea Consult pour le redéploiement du site : Domaine de Lonchamp
Réponse par Commune d'Ixelles à Hans le .
Abouti
Pour republication sur ma demande Transparencia
«[1]https://transparencia.be/request/mission_confiee_a_idea_consult_p »
La commune m’a communiqué...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Charleroi (ZP 5330) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame Hardy,
Ci-joints, vous trouverez analyses d’impact relatives à l’installation de
caméras de police sans les parties confidentielles...
Rapport final concernant l'enquête multidimensionnelle et systémique relative au bien-être à l’école et au climat scolaire (OASE 7)
Réponse par Ministre Caroline DÉSIR à Pion le .
Abouti
Cher Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien à vous
Thomas GILSON
Conseiller Juridique
Relations avec le Parlement
Cabine...
Liste des subsides attribués par la ville de Braine-le-Comte en 2019-2020
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Mia Salou le .
En attente de classement
Madame,
Faisant suite à mon précédent mail ci-dessous, vous trouverez en annexe la
liste des subventions octroyées par la Ville de Braine-le-Com...
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain...
Piste de ski du mont des brumes asbl
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
Information non détenue
Monsieur BEAUPAIN,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Fwd: Evere - Conseil Communal - Gemeenteraad 25/11/2021
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De : Communicati...
Asbl association parc naturel des sources
Demande envoyée à Commune de Spa par Joel beaupain le .
Abouti
pourrais je avoir la liste des mandataires présents , date arrêtée au 25/08/2025, dans l asbl association parc naturel des sources.
joel beaupain
V...
Liste des subsides attribués par la commune de Chaudfontaine en 2019-2020
Réponse par Commune de Chaudfontaine à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Pour faire suite à votre demande et suite à l'accord du Collège communal
en date du 26/04, je vous prie de trouver en annexe le document dem...
Ensemble des écrits entre commune et asbl pays de la haute amblevete ambleve
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Bonjour
Nous avions voulu les mails , écrits, compte rendu, p.v de réunion etc....
Tout !!!
Entre la commune et l asbl pays de la Haute ambleve....
Asbl la vallonia facturier
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Je désire avoir les facturiers d entrées sortie de l asbl qui reçoit bien des subsides publics.
Année 2020 2021 2022...
Et bonne année...
Veuill...
Comptes etoile forestiere stoumontoise
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
pourrais avoir les comptes de l asbl etoile forestiere stoumontoise pour les années 2019 2020 2021 2022 2023
je ne reviendrai pas sur le fait qu albe...
Laurence minsart du groupe alternative plus
Demande envoyée à Commune de Spa par Joel beaupain le .
Abouti
est ce que laurence minsart, mandataire de l asbl association du parc naturel des sources a démissionné de la dite asbl a la date arrétée du 25 aout...
Le Versailles (ASBL) - Stavelot (4970) - BE0792877307
Demande envoyée à Ville de Stavelot par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Le Versailles (ASBL) - Stavelot (4970) - BE0792877307
1. pourrais je avoir les documents concernant l' avis favorable et le certificat de sécurité in...
Echevine Monville à jalhay. Fraude électorale ?
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
Précédemment vous m avez écrit officiellement que l echevine stoumontoise marie monville , en vivant à jalhay , n etait pas un problème pour vous.
J...
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté organique du personnel communal.
Veuillez agréer, Madame, l'assurance de notre considération distinguée....
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 20 juin
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail, la...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Sambreville à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Voudriez-vous trouver, en pièce jointe, un courrier vous étant adressé.
Veuillez agréer, Monsieur Durvaux, mes sincères s...
N633 Targnon
Message de suivi envoyé à Zone de Police Stavelot-Malmedy (ZP 5290) par Joel beaupain le .
Abouti
Cher/Chère ZP.StavelotMalmedy,
je me doutais d'une réponse aussi complète. depuis le début du dossier "vallee de la lienne" vous avez toujours fait v...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Le Collège, lors de sa séance du 27 août 2024, a réservé une suite
favorable à votre demande du 6 août 2024, complétée par l’en...