Demandes similaires à 'Les contrats employés' (page 5)
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 27 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville d'Antoing à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-jointe la notice explicative du Conseil du 27 mai dernier accompagnée des délibérations prises ce jour
Bien à vou...
Statut du personnel de la Province du Hainaut
Réponse par Province du Hainaut à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame,
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le règlement
administratif et pécuniaire du personnel non-enseignant pr...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personelles
Réponse par Commune de Jette à Tactic Asbl le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Devos,
Nous revenons vers vous dans le cadre de votre demande de documents sur le
traitement et la collecte de données personne...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Châtelet à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Monsieur,
Comme indiqué dans le mail précédent voici les documents relatifs au
dispositif repris en objet .
La liste des caméras « p...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
Il n'y a pas de note explicative spécifique : le préparatif envoyé est toujours assez complet. Les projets de délibération retracent les his...
Trottoir Montagne aux Ombres
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En retard depuis longtemps
REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE:
La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails
privés afin que person...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 15 mai
2026. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en la...
Comptes et budgets de la Ville de Verviers et de la Zone de Police Vesdre pour la législature en cours (2012 à ce jour)
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Mme Cheyrels,
Bonjour,
Veuillez trouver, en plusieurs envois distincts, les Comptes et Budget de
la Ville de Verviers et de la Zone de Police...
Conseil communal - séance du 11 septembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Conseil communal du 17 décembre 2018 - documents SAC, UCM, médiathèque
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .
Abouti
Monsieur COLET,
Vous trouverez ci-joint les délibérations relatives aux points n° 07, 08, 12 et 13 de l'ordre du jour du Conseil communal du 17/12 dern...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Gembloux à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...
PV de la Task Force certificats verts
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le .
Abouti
Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents,
Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute
transparence no...
Targnon village N 633 stoumont
Message de suivi envoyé à SPW Mobilité et infrastructures par Joel beaupain le .
Abouti
Cher/Chère mobilite.infrastructures,
grand merci
je n ai aucun doute sur votre integrité
par soucis de transparence , c est egalement le dossier de...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ouest (ZP 5340) à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Faisant suite à votre demande relative au déploiement des dispositifs de
surveillance dans l’espace public, nous vous prions de tro...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
En annexe, vous trouverez la note expli...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .
Abouti
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .
Abouti partiellement
CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE
2021
Ordre du jour
La séance est prévue à 18 h30.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
1.
Administration générale - Approuv...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Dossier Près la Tour : Compromis de vente et bail (ou des baux) emphytéotique(s)
Réponse par Ville de Huy à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe, bonjour
En réponse à votre demande formulée auprès de Monsieur Michel Borlée,
Directeur général, je vous prie de trouver en piè...
Affaire Valentine Delwart - Stefan Cornelis : disparition des déclarations de mandats 2018-2021 du site web d'Uccle
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .
Abouti
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre demande du 29 mars 2024 introduite par le biais de
la plateforme transparencia, nous tenons à vous préciser...
Liste des subsides attribués par la ville de Tournai en 2019-2020
Réponse par Ville de Tournai à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à votre demande relative à la liste des subsides octroyés
par la Ville de Tournai pour les années 2019 et 2020.
Vous...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par Conseil Supérieur de la Santé (CSS) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CSS
Transparencia CSS
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_...
Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 1er juillet dernier relative à l’obtention d’une copie des documents suivants :
1) un rapport de visit...