Demandes similaires à 'Les contrats employés' (page 4)

Statut du personnel de la Ville de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut,   Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe, les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti

Bonjour,   Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti partiellement

Chère Madame,   Je reviens à votre demande du 19 août 2021.   Le Collège communal du 1^er septembre 2021 en a pris connaissance et a pris la d...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .

Abouti

Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .

Abouti

Monsieur Durvaux, Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Statut du personnel de la Province du Luxembourg
Réponse par Province du Luxembourg à Ariane Thiébaut le .

Abouti

Madame Thiébaut,     Comme sollicité, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, le statut administratif et le statut pécuniaire applicabl...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .

Abouti

  Monsieur, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du Conseil de ce 17.12.2018. Je vous en souhaite bonne réception....
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti

Monsieur bonjour, Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .

Abouti

Bonjour, Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Madame, Monsieur,   Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet susmentionné.   Vous trouverez en annexe : - ...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse. Bien à vous, Raphaël Cesa Service des Marchés publics 085/27.35.61 [ad...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .

Abouti partiellement

Madame Elsocht,   Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE, pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
Association parc naturel des sources
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

En attente d'une demande de reconsidération

personne pour remplacer ? avec l argent de la deforestation massive de la vallée de l ambleve il y a de quoi engager 20 personnes pourtant non? et b...
Suivis des asbl
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

En retard depuis longtemps

pourrais je savoir les modalités et ce qui est prévu concernant les controles communaux sur les TRES nombreuses asbl subventionnée . je demande des F...
Asbl amis du château de rahier
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

En attente d'une demande de reconsidération

Bonjour Nous désirons avoir ,dans le délai LEGAL de 30 jours , les comptes et facturiers que l asbl amis du château de rahier , représentée par l ec...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 14 décembre 2018 et le fichier demandé.   Nous v...
Economies budgétaires de 10% -Circulaire (2024)
Réponse par Ministre Sven Gatz à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

    Cher Monsieur Dartois,     Je fais référence à votre demande d’obtention de documents administratifs du 18 juin dernier. Vous trouvere...
Achat de vaccins anti-covid - membres des comités d'experts et de négociation
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .

En retard depuis longtemps

Cher Monsieur Baldan,   La Belgique a pris part aux discussions en tant qu'État membre intéressé par l'achat de vaccins durant la crise de la COVI...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .

Abouti

Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus des 39  MégaBytes d'annexes  scannés et envoyés aimablement par Mme Bossart (...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .

Abouti

Chère Madame,   Nous avons bien reçu votre courriel relatif à la justification des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le Conse...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Conseil communal - séance du 12 mars 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé

Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   Nous v...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Abouti

Bonjour, Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités. Bien cordialement. Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière Code de...