Demandes similaires à 'Les contrats employés' (page 20)
Quels sont les avantages octroyés aux échevins, conseillers, mandataire CPAS ?
Réponse par Commune de Remicourt à Olivier Carlens le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Carlens, nous accusons bonne réception de votre courriel
daté 14/01/2019.
Vous trouverez, annexé au présent messag...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune de Flémalle à Mia Salou le .
Abouti
Bonjour,
En réponse à votre requête, vous trouverez ci-joint, un tableau reprenant
les subsides octroyés par la Commune de Flémalle pour l’exerc...
Cher Monsieur BUCKENS,
Votre mail a retenu toute l'attention de Monsieur le Directeur général
provincial Patrick MELIS.
Vous trouverez en pièce jo...
Documents échangés avec la plateforme Too Good To Go
Réponse par Ville de Liège à Elise Gaspard le .
En attente de classement
Madame,
Je fais suite à votre demande d'information sollicitée en date du 12
novembre dans le cadre de la publicité passive de l'administration.
...
J aimerai savoir votre prime de depart pour venir a spa en tant que president du cpas et member de l asbl domaine de berinzen
Veuillez agréer, Madame...
Information ASBL
Demande envoyée à Elke Van den Brandt :Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Mobilité, des Travaux publics et de la Sécurité routière par Chekkafi le .
En attente de classement
Pourriez vous nous transmettre La liste de toutes les associations qui interviennent dans le domaine de la mobilité pour la mise en place du plan GOODM...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail.
A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse
l...
Enquête publique concernant un poulailler à Grune
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Chère Commune de Nassogne,
Une enquête publique vient de se terminer à Nassogne. Elle concernait la demande de permis pour la construction et exploit...
Uw bericht kan niet worden bezorgd bij de volgende geadresseerden of
groepen:
[1]Liberté d'accès à l'information demandes à ASBL CSD - Solidaris
([...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau les frais de voyages (au nom de la commune ou de son a...
Informations liées à une collaboration entre la commune et AccessCible/Orgaformat
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par LE GAL Aurore le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs,
En tant que maman d'un enfant scolarisé dans une école primaire communale, je souhaiterais connaître le coût qu'a représenté et...
Procès verbal du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Withdrawn by the requester
Madame,
Je vous prie de trouver, en pièces jointes, l'ordre du jour et le
procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 21 octobre
2019...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Anderlecht à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Monsieur,
A la suite de votre demande, vous trouverez, ci-joint, la décision prise
par le Collège des Bourgmestre et Echevins en séance du 1...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Ciney à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Monsieur Denoël,
Comme convenu, vous trouverez, ci-joint, toute la documentation relative
aux différents points inscrits à l'ordre du jour du Consei...
Engagement moral et formation des administrateurs
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Daniel Facone le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande ci-dessous adressée dans le cadre de la publicité de
l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville d'Enghien à claude archer le .
Abouti
Monsieur ARCHER,
La note de synthèse sera bien publiée 7 jours francs avant la séance du Conseil communal , cette mesure prendra effet à partir du pro...
Monsieur,
A la suite de votre de demande introduite via « Transparencia », veuillez
trouver ci-joint :
• Un courrier de réponse ;
• Les annex...
Demandes de J. Beaupain
Demande envoyée à Commune de Stoumont par J. Marchal le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Stoumont,
Monsieur le Bourgmestre, Mesdames et Messieurs les membres du collège et du conseil,
Depuis plusieurs semaines, les dema...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Sprimont à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame la Conseillère juridique,
Votre courriel du lundi 12 août sollicitant une copie informatisée d'un
nombre important de documents administr...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Oreye à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame la Conseillère juridique,
Votre courriel de ce lundi 12 août sollicitant une copie informatisée d'un nombre important de documents administrati...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Aubel à Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame la Conseillère juridique,
Votre courriel de ce mardi 12 août sollicitant une copie informatisée d'un nombre important de documents administra...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Jurbise à Ligue des Droits Humains le .
Waiting clarification
Madame la Conseillère juridique,
Votre mail de ce 12 août 2024 sollicitant une copie informatisée d'un nombre important de documents administratifs au...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Visé à Ligue des Droits Humains le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame la Conseillère juridique,
Votre e-mail de ce 12 août sollicitant une copie informatisée d'un nombre
important de documents administratifs au...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Jodoigne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame la Conseillère juridique,
Votre e-mail de ce 12 août sollicitant une copie informatisée d'un nombre important de documents administratifs au s...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de La Calamine (Kelmis) à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Sehr geehrte Damen und Herren,
Danke für Ihre E-Mail, in der Sie um eine große Anzahl von
Verwaltungsdokumenten im Zusammenhang mit Gebrauch von...