Demandes similaires à 'La vallonia' (page 9)
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anderlecht à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la
bonne mise à jour de ce dossier:
[1]https://transparencia....
Réaménagement de l'ancienne Gare de Laeken -enquête publique (réactions)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Je fais suite à votre e-mail du 29 décembre dernier.
Pour des raisons de protection de la vie privée, nous ne transmettons pas copi...
Demande de documents à propos de la création d’une aire d’accueil et de services pour camping-car
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez en annexe le dossier de candidature ainsi que le retour du CGT.
A votre disposition pour tout renseignement complémentaire....
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024,
ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.
...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Spa à David Leloup, ULG le .
Abouti
Merci à La ville de SPA a transmis l'ensemble des documents demandés
(projets et notes explicatives) mais réfléchit encore à y joindre les
annexes de...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Stoumont à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En attente de classement
Monsieur,
Le montant des jetons de présence attribués aux Conseillers, tant à la commune qu'au CPAS, est de fixé au montant minimum prévu par L1122-7...
Monsieur Servais,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont,
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : T.Servais <[FOI...
Bilan comptable et compte de résultat de 2022 de la Commune de STOUMONT
Demande envoyée à Commune de Stoumont par CABLYN le .
En attente de classement
Cher/Chère Commune de STOUMONT,
Pourriez- vous me faire parvenir le compte de résultat et le bilan de 2022 de la Commune de STOUMONT.
Veuillez agré...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Tubize à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre mail du 22 avril relatif à une demande d'accès à la liste des subsides attribués par la Ville/commune en 201...
Bilan comptable et compte de résultat de 2022 de la Commune de STOUMONT
Demande envoyée à Commune de Stoumont par CABLYN le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune de STOUMONT,
Je vous remercie de ma voir fait parvenir le bilan , mais je vois que vous ne m'avez pas envoyé la ventilation, saur...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
En annexe, vous trouverez la note expli...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Frederic Baldan le .
Refusé
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de délibérations AVANT chaque consei...
points spécifiques des pv du collège communal de la ville de Namur
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .
Abouti
Madame Leprince,
Merci pour l'exhaustivité de cette réponse.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées et en me...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Stoumont à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
La commune de Stoumont n'a procédé à l'installation d'aucune caméra de surveillance sur son territoire.
Meilleures salutations.
La...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
26 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Verlaine à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Je vous transmets, en annexe, les documents concernant le marché public
passé en séance publique du Conseil communal pour les...
Composition du Cabinet de Mr le Ministre Daerden
Demande envoyée à Ministre Frédéric DAERDEN par Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur le Ministre Daerden,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres qui composent votre...
Composition du Cabinet de Mme la Ministre De Bue
Demande envoyée à Ministre Valérie De Bue par Durvaux Daniel le .
Abouti
Madame la Ministre De Bue,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres qui composent votre Cab...
Composition du Cabinet de Mr le Ministre Président Di Rupo
Demande envoyée à Ministre-Président Elio DI RUPO par Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur le Ministre-Président Di Rupo,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres qui compos...
Engagement moral et formation des administrateurs
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Daniel Facone le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande ci-dessous adressée dans le cadre de la publicité de
l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de l...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius én février 2018
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Marc Buckens le .
Abouti
Cher monsieur Buckens,
Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09
s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
RIO - ZP Namur - 2024/236
Madame
Par votre demande du 26 janvier dernier, vous sollicitez la communication
de certains documents dans le cadre de la...
Conseil Provincial - Séance du 29 mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
41/1/18
CONSEIL PROVINCIAL
___________
Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2018 – MB1
LE CONSEIL PROVINCIAL,
Vu...
Conseil communal - séance du 12 juin 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...