Demandes similaires à 'La vallonia' (page 7)

Composition du Cabinet de Mme la Ministre Tellier

Réponse par Ministre Céline TELLIER à Durvaux Daniel le 19 janvier 2021.

Abouti

Bonjour Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre demande et vous revenons dans les meilleurs délais. Cordialement, SAMUEL DUFRANNE | ...

Cahier des charges 2018-1432 et 2018-1435 (achat camion poubelle et rénovation 42 rue saint-lambert)

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le 24 septembre 2019.

Abouti

Nous reproduisons ici la version très incomplète des documents demandés,mise en ligne par la commune de woluwe Saint lambert en avril 2019 suite à l...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune de Seneffe à Ligue des Droits Humains le 11 avril 2022.

Abouti partiellement

Madame, Monsieur, Nous faisons suite à votre courrier du 12 mars dernier. Vous trouverez en annexe, des informations en réponse à vos différentes...

Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF

Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le 27 octobre 2018.

Abouti

Bonjour, Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...

Lien entre les salaires et l'aide sociale – étude des causes et des conséquences possibles dans le contexte de la politique sociale.

Demande envoyée à CPAS de Flémalle par Kapata Patricia le 17 février 2025.

En attente d'une demande de reconsidération

Chère CPAS de Flémalle,Présidente : Maria Teresa FERNANDEZ NAVARRO. Je vous félicite pour votre récente nomination en tant que présidente du CPAS de...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le 22 juin 2021.

Abouti

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le préparatif de la séance publique du Conseil communal de mai....

statistique/listing des logements inoccupés à Charleroi depuis l'instauration de la taxe sur les logements inoccupés

Réponse par Ville de Charleroi à Sofia le 22 mai 2020.

Abouti

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé l’inventaire mis à jour des bâtiments inhabitables. Je vous en souhaite bonne réception....

(Art.32 Constitution) Vidéo relative à la vaccination "anti-covid"

Demande envoyée à Ville de Huy par Frederic Baldan le 17 octobre 2022.

Waiting clarification

A l'attention du Directeur général de la Ville de Huy, J’ai l’honneur d’intervenir auprès de vous en vertu du droit applicable en matière de transpar...

Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP

Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ouest (ZP 5340) à Ligue des Droits Humains le 29 novembre 2022.

En retard depuis longtemps

Bonjour, Faisant suite à votre demande relative au déploiement des dispositifs de surveillance dans l’espace public, nous vous prions de tro...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune d'Anhée à Ligue des Droits Humains le 10 septembre 2024.

Abouti

Bonjour, Nous vous invitons à prendre connaissance des documents ci-joints, relatifs à votre demande. Nous vous informons qu'à l'heure actuelle, nou...

Statut du personnel de la Province du Brabant wallon

Réponse par Province du brabant wallon à Ariane Thiébaut le 6 décembre 2018.

Abouti

Madame, Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...

Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.

Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB Transparencia CCBB [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...

Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL

Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le 6 avril 2023.

En retard depuis longtemps

Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL » Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et mentionnée dans notre prem...

PV de la Task Force certificats verts

Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le 7 mai 2019.

Abouti

Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents, Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute transparence no...

Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives

Réponse par Ville de Châtelet à parein le 15 juin 2021.

Abouti

Monsieur Parein, Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...

Composition du Cabinet de Mme la Ministre Désir

Réponse par Ministre Caroline DÉSIR à Durvaux Daniel le 8 février 2021.

Abouti

Bonjour Monsieur Durvaux, Vous trouverez ci-joint le listing des membres du Cabinet de la Ministre Caroline Désir ainsi que les informations demandées...

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs

Réponse par Ville de Tournai à Patrick Installé le 18 décembre 2018.

Abouti

Monsieur Installé, Pour faire suite à votre demande du 26 novembre dernier, vous trouverez en annexe : - L’ordre du jour du conseil ...

Affaire Valentine Delwart - Stefan Cornelis : disparition des déclarations de mandats 2018-2021 du site web d'Uccle

Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le 10 avril 2024.

Abouti

Cher Monsieur, Faisant suite à votre demande du 29 mars 2024 introduite par le biais de la plateforme transparencia, nous tenons à vous préciser...

Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le 17 septembre 2021.

Abouti partiellement

Monsieur, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que ses annexes. Je vous en souhaite bonne réception. Bien...

Comptes et budgets de la Ville de Verviers et de la Zone de Police Vesdre pour la législature en cours (2012 à ce jour)

Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le 23 mai 2018.

Abouti

Mme Cheyrels, Bonjour, Veuillez trouver, en plusieurs envois distincts, les Comptes et Budget de la Ville de Verviers et de la Zone de Police...

Audit évaluation Services Vétérinaires

Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le 24 novembre 2018.

En attente de classement

Bernard, Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012. Je rappelle et insiste sur le fait que suite à cet audit des correc...

Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018

Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le 9 mai 2018.

Abouti

Monsieur VAN GHELUWE, Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune de Manage à Ligue des Droits Humains le 23 août 2024.

Abouti

Madame HARDY, Dès notre dernier échange électronique du 05/07/2024, je vous informe avoir sollicité nos services communaux afin de satisfaire au mieu...

Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives

Réponse par Commune de Saint-Nicolas à parein le 16 juin 2021.

Abouti partiellement

Monsieur, Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...

Processus décisionnel de l'urbanisme

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le 19 mai 2018.

En attente de classement

REFUS DE TRANSPARENCE DE LA COMMUNE DE WOLUWE ST PIERRE: La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que person...