Demandes similaires à 'La vallonia' (page 4)
Rapport sur la pénurie et l'absentéisme des enseignants en région bruxelloise
Réponse par Ministre Caroline DÉSIR à Maxime Le Docte le .
Refusé
Monsieur Bocquet,
Je vous transmets par la présente une note à transmettre à la Commission
mettant en évidence plusieurs éléments pouvant avoir un im...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24
novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
pourrais je avoir les factures des travaux qui ont lieux a l administration communale?
NUMEROTEE svp.
quand on gère de tels montants on classe les fa...
Création d’une liaison douce
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
je vous demande
le cahier des charges N° 0789/24 et le du marché
“Création d’une liaison douce La GLeize-Le Roannay”, établis par l’auteur
de proj...
Frais d avocat
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
suite au conseil communal de ce 21 aout 2025 j ai le plaisir de vous demander l ensemble des factures d avocat pour l'ensemble de l'année
la presse a...
Facture avocat
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
suite au conseil communal de ce 21 aout 2025 j ai le plaisir de vous demander l ensemble des factures d avocat pour l'ensemble de l'année 2024
la pre...
Tennis de table la gleize
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
sauf erreur vous donnez des subsides au tennis de table de la gleize
ce qui est très positif
mais je ne trouve pas la forme juridique du tennis de ta...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Asbl association parc naturel des sources
Demande envoyée à Commune de Spa par Joel beaupain le .
Abouti
pourrais je avoir la liste des mandataires présents , date arrêtée au 25/08/2025, dans l asbl association parc naturel des sources.
joel beaupain
V...
Laurence minsart du groupe alternative plus
Demande envoyée à Commune de Spa par Joel beaupain le .
Abouti
est ce que laurence minsart, mandataire de l asbl association du parc naturel des sources a démissionné de la dite asbl a la date arrétée du 25 aout...
Le Versailles (ASBL) - Stavelot (4970) - BE0792877307
Demande envoyée à Ville de Stavelot par Joel beaupain le .
Réponse en attente
Le Versailles (ASBL) - Stavelot (4970) - BE0792877307
1. pourrais je avoir les documents concernant l' avis favorable et le certificat de sécurité in...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
Liste des subsides attribués par la commune de Chaudfontaine en 2019-2020
Réponse par Commune de Chaudfontaine à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Pour faire suite à votre demande et suite à l'accord du Collège communal
en date du 26/04, je vous prie de trouver en annexe le document dem...
Madame,
Je fais suite à votre courrier du 6 novembre 2018.
J'attire votre attention sur le fait que les dispositions relatives au
personnel commun...
Statut du personnel non enseignant provincial
Réponse par Province du Hainaut à Coquiart le .
Abouti
Monsieur Coquiart,
Suite à votre demande je vous prie de trouver en pièce jointe la copie PDF
du statut.
Je vous en souhaite bonne réception.
Co...
Comptes 2017 de la Ville de Verviers, de la RCA, du CPAS et de la Zone de Police Vesdre
Réponse par Ville de Verviers à Cravatte Lucien le .
Abouti
M. Cravatte,
Bonjour,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, copie de :
- Compte 2017 de la Ville, du C.P.A.S. et de la Zone...
Statut du personnel de la Province du Hainaut
Réponse par Province du Hainaut à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame,
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le règlement
administratif et pécuniaire du personnel non-enseignant pr...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Norme de productivité pour les agents du Commissariat général aux Réfugiés et aux Apatrides
Réponse par Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Vous trouverez dans le fichier zip ci-joint l'intégralité de l'audit
réalisé par Deloitte, accompagné de tous les document...
Coupe à blanc de la vequee
Demande de reconsidération envoyée à Domaine de Berinzenne par Joel beaupain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
(Art. 32 Constitution) Demande de copie intégrale non censurée de la totalité des contrats d’achat des « vaccins anti-covid »
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre mail ci-dessous.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais. Nous vous tiendrons
au courant...
Statut du personnel de la Province du Luxembourg
Réponse par Province du Luxembourg à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Comme sollicité, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, le
statut administratif et le statut pécuniaire applicabl...
Demandes de J. Beaupain
Demande envoyée à Commune de Stoumont par J. Marchal le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Stoumont,
Monsieur le Bourgmestre, Mesdames et Messieurs les membres du collège et du conseil,
Depuis plusieurs semaines, les dema...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous faisons suite à votre demande du 12 mars 2022, telle que reprise
ci-dessous. Veuillez trouver en annexe et ci-dessous les...
Pv conseil de police
Demande envoyée à Commune de Trois-Ponts par Joel beaupain le .
En retard depuis longtemps
bonjour.
Etant sous menace de mort ecrite via FB par un membre du conseil de police ,
ayant contacté legrand par sms sans reponse en retour que j...